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Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d’impression destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 16 lots séparés. Signature de la convention constitutive du groupement. Approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 14
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 77
Conseil municipal

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) - EAU DE PARIS à voter en faveur de la modification de l’article 22 des statuts, et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d’administration à approuver le changement du mode de gouvernance deladite Société. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DF 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la Société Coopérative Artisanale de Transport (SCAT) en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de la péniche Berlanga lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 68
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal

Remboursement de l’indemnité accordée par MATMUT Assurances à Melle Laurence DUTRIEZ. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 24
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 16
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 92
Conseil municipal

Subventions à huit organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 8
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire formé par Monsieur DOLLE Alain et la société Gruet Ingénierie relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché 06 61 066 de mission de maîtrise d’œuvre - conception et réalisation - pour la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du Boulevard Périphérique substituant la société EGIS STRUCTURE ET ENVIRONNEMENT à la société SCETAUROUTE SA. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 21
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative rappelant l’Institut national de Jeunes Sourds de Paris, 254, rue Saint-Jacques (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 208
Conseil municipal

Convention d’occupation et d’usage mettant à disposition de l’association “Vert-Tige” une parcelle de terrain, d’une superficie de 480 m², rue de Coulmiers (14e) afin qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 76
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage au peintre Miro dans le 15e arrondissement.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 36
Conseil municipal

Subvention à l’association ExtraMuros pour le spectacle jeune public “Arabiyetna-La Famille Tombola” diffusé au Grand Parquet (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 105
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Société de Sonis du 9e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 66
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 72
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché d’assistance technique à la Ville de Paris portant sur l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public et d’illumination. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 3
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cours des bâtiments sur square Saint-Charles du groupe scolaire 57, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 92
Conseil municipal