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Fixation pour 2008 des prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d’été. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 55
Conseil municipal
Subvention à l’Association Organisation de Résistance de l’Armée - O.R.A. (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 19
Conseil municipal
Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 56
Conseil municipal
DU 140 - Désignation des représentants de la Ville de Paris au Comité de pilotage de la consultation internationale pour l’avenir du Paris métropolitain et à la commission d’appel d’offres spécifique pour la procédure d’appel d’offre ouvert du “Grand pari de l’agglomération parisienne”. M. Pierre MANSAT, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 55
Conseil municipal
Approbation du principe et les modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Fêtes et Feux relatif au règlement de prestations supplémentaires de la société Fêtes et Feux pour le spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris du 14 juillet 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 37
Conseil municipal
Vœu relatif au caractère social des logements appartenant à France Télécom au 8, rue Boucry (18e).
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 39
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 27
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 7e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 48
Conseil municipal
Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre Union locale du 18e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 22
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 109
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de gestion de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 83
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes pour la session 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DRH 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 60 du 19 octobre 2006, notifié le 31 octobre 2006 à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33, avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du Centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 41
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 39
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 28
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 110
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “International Visual Theatre”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 108
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Institut national des jeunes sourds de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 78
Conseil municipal
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