Débat-Délibs

Signature d’un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d’assurer le règlement amiable du litige les opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont elles ont été victimes, à l’Hôtel de Ville à Paris (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 5

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 29

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 25

Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 3

Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Fonctionnaires d’Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 46

Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil International des Monuments et des Sites” (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 74

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 4

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 61

Conseil municipal

Subvention à l’Association de commerçants “Les Enseignes - Bastille Marais Saint-Paul” (4e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs sur les chantiers pour l’extension du tramway T3 de Porte d’Ivry à Porte de la Chapelle. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 85

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société “MOTEC INGENIERIE” en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 121

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPE 20

Conseil municipal

Subvention à l’Association “Les Offices Algériens” (5e) pour la réalisation de son programme d’activités 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 73

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 173

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 38

Conseil municipal

Subvention à l’association “Partage 5 6 7” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 57

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BATIPLUS et d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société BAGOT SA, dans le cadre des travaux de construction d’un centre d’animation - 2/4, rue des Lilas (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 65

Conseil municipal

Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de ces espaces publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 69-1°

Conseil municipal

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 147

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 14e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 31

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Subvention à l’Association Nationale des Fonctionnaires d’Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “Conseil International des Monuments et des Sites” (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’Association de commerçants “Les Enseignes - Bastille Marais Saint-Paul” (4e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs sur les chantiers pour l’extension du tramway T3 de Porte d’Ivry à Porte de la Chapelle. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Approbation du principe d’indemnisation de la société “MOTEC INGENIERIE” en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l’Association “Les Offices Algériens” (5e) pour la réalisation de son programme d’activités 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

Subvention à l’association “Partage 5 6 7” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de ces espaces publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 14e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

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