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Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 146
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme Christiane MONNIER afin de l’indemniser des dommages qu’elle a subis suite à la chute d’une branche, place de la Porte d’Auteuil (16e), le 13 mai 2007 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 49
Conseil municipal

Convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours de l’église Saint Ferdinand Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus (17e), débouchant dans la cour du collège André Malraux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 240
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 70
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue du Conseiller Collignon (16e). Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 62
Conseil municipal

Subvention au Comité du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 55
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS J.B.M. TRAVAIL TEMPORAIRE - 50, avenue de la Grande Armée (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 92
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et produits et d’exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 17
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 14e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 79
Conseil municipal

SGRI 36 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’établissement public “la Maison des métallos”. - Attribution d’une subvention sur projet. MM. Pierre SCHAPIRA et Christophe GIRARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 245
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en sécurité de la façade côté Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 85
Conseil municipal

Subvention au Comité de la rue Saint-Honoré (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 49
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la Société NORISKO CONSTRUCTION pour les préjudices subis par elle lors de l’aménagement de la crèche de l’Hôtel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 84
Conseil municipal

Subvention à l’association “Canal Marches” (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 264
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Compagnie Lavomatic” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 244
Conseil municipal

Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPVI 7
Conseil municipal

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 17
Conseil municipal

Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 37
Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 64
Conseil municipal