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Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 5ème arrondissement (A00013).-Montant : 1.300 euros. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 47
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 32
Conseil municipal
Subvention au Lycée François Truffaut (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 43
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 46, rue du Commerce (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 45
Conseil municipal
Vœu proposant d’honorer la mémoire de Germaine TILLION en donnant son nom à l’une des bibliothèques municipales de la Ville de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 19
Conseil municipal
Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés au 163, avenue d’Italie (13e). Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI, rapporteures.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 14
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 17
Conseil municipal
Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 269
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 159
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 55
Conseil municipal
Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 291 des 14 et 15 novembre 2005, pour des emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de logements-foyers dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 63
Conseil municipal
DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 136
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 35
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Espace Bénévolat” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 48
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 34
Conseil municipal
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