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Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 147
Conseil municipal
Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 41
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 39
Conseil municipal
Signature d’une convention avec “l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 33
Conseil municipal
Aide d’urgence de Paris en faveur des populations sinistrées de Birmanie à la suite du passage du cyclone Nargis le 3 mai dernier. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 37
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Œuvre des orphelins de la Préfecture de police.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 81
Conseil municipal
Subventions à 18 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signatures de conventions avec cinq associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPVI 7
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 17
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété sis 12 rue Louis Philippe à Neuilly-sur-Seine (92) au profit d’“Immo-bilière 3F”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DU 37
Conseil municipal
Subventions à neuf associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 64
Conseil municipal
Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 62
Conseil municipal
SGRI 14 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention au Fonds Social Juif Unifié (5e), pour l’organisation du 4e festival des cultures juives. M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 137
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MACSF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 26
Conseil municipal
Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 149
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux et de marchés à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 9, rue Gonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 54
Conseil municipal
Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 32
Conseil municipal
Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 65
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’office tous corps d’état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 38
Conseil municipal
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