Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 37bis rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 31

Conseil municipal

Cession de la parcelle située 51, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 58

Conseil municipal

Vœu tendant à ce que le nom de Pierre Desproges soit donné à une rue, un square ou un lieu parisien.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP définissant les modalités techniques et financières des travaux de mise en sécurité des branchements de regard du collecteur d’Asnières à Paris (8e et 17e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPE 9

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 euros TTC pour la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et pour des études relatives aux travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 46

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 24

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 18

Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 44

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Théâtre Sylvia Montfort”.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 112

Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations de type mécanique dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 114

Conseil municipal

Vœu relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires aux élections locales.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 31

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 47

Conseil municipal

Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 71

Conseil municipal

Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Création, la SARL Zéphyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages causés à une machine laser par des infiltrations d’eau en provenance de la Promenade Plantée, 127, avenue Daumesnil (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 52

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “avenue Roger Cahen” à une voie située dans le 15e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 12

Conseil municipal

Remboursement de l’indemnité accordée par CIC Assurance à Mme Sophia CHIKIROU. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 54

Conseil municipal

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 183

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 87

Conseil municipal

des membres présents

MAI 2008

Déliberation

2008 SGRI 39

Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l’association “Glaz’Art” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 192

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “BATIGERE Ile-de-France” un bail emphytéotique portant location de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 37bis rue de Montreuil (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Cession de la parcelle située 51, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu tendant à ce que le nom de Pierre Desproges soit donné à une rue, un square ou un lieu parisien.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP définissant les modalités techniques et financières des travaux de mise en sécurité des branchements de regard du collecteur d’Asnières à Paris (8e et 17e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Théâtre Sylvia Montfort”.

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations de type mécanique dans des équipements publics municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Vœu relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires aux élections locales.

Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Création, la SARL Zéphyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages causés à une machine laser par des infiltrations d’eau en provenance de la Promenade Plantée, 127, avenue Daumesnil (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Attribution de la dénomination “avenue Roger Cahen” à une voie située dans le 15e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Remboursement de l’indemnité accordée par CIC Assurance à Mme Sophia CHIKIROU. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de sécurité civile de Paris.

des membres présents

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l’association “Glaz’Art” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

465 résultats