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Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 34
Conseil municipal
Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 35
Conseil municipal
Modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration partielle et de construction d’un bâtiment d’extension du groupe scolaire 9-11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 110
Conseil municipal
Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (G.I.E.) Masséna du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché sur relatif aux travaux d’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse Tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2 à Paris substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 88
Conseil municipal
Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 76
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont ont été victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, à l’Hôtel de Ville (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 6
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 130
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 13e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 15
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 10e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 32
Conseil municipal
Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 153
Conseil municipal
Avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement conjoint de maîtrise d’œuvre représenté par Mme Elisabeth DOUSSET relatif aux travaux de restructuration et d’extension de l’école élémentaire 32/34, rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 73
Conseil municipal
Avenant n° 1 par la SEMAVIP au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement conjoint constitué par la société Canal Architecture Design Images et le Bureau de Conception de Coordination du Bâtiment, relatif aux travaux de restructuration du Carré Historique, sur le site de l’ancien hôpital Saint Lazare 9 square Alban Satragne (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 82
Conseil municipal
Travaux de restructuration du centre de secours Plaisance, 45 avenue de Villemain (14e). M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1au marché passé avec le groupement CICO/Satelec pour les travaux d’éclairage du tramway des maréchaux sud (13e, 14e et 15e) substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 90
Conseil municipal
Subvention à l’Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre -Union Locale du 20e arrondissement de Paris. MmeCatherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 56
Conseil municipal
Subvention à l’“Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos” (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 109
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Sainte Geneviève - Saint François Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 22
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ars Longa” (11e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 287
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 88
Conseil municipal
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