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Subvention à l’Association de Formation et d’Education pour la Jeunesse (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 159
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d’accessibilité de la Préfecture de police.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Ateliers”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 111
Conseil municipal

Passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines.- Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 1
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 73
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai et du 20 mai 2008 et attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du cinéma Le Louxor, 170, boulevard Magenta (10e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 11
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Derichebourg pour les établissements de Paris (3e, 10e et 20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DFPE 272
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 45
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’organisation de la quatrième édition des Journées des Métiers d’Art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 98
Conseil municipal

Vœu relatif aux emplacements liés aux transports de fonds.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 25
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique (15e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 76
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 55
Conseil municipal

Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 291 des 14 et 15 novembre 2005, pour des emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de logements-foyers dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 63
Conseil municipal

DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 35
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Espace Bénévolat” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 48
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 34
Conseil municipal

Subvention à l’association “In Famous” (19e) au titre de ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 88
Conseil municipal