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Subvention à une association du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 184
Conseil municipal

Subvention à l’association “Lire Autrement” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 213
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution des places à la crèche de l’Hôtel de Ville.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 96
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Paris-Audiovisuel Maison européenne de la photographie”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 115
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du petit commerce de proximité.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 21
Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 75
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des hôtels meublés des 195, rue du Faubourg-Saint-Antoine et du 72 bis, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 41
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi régulier des informations dans la presse écrite internationale et le suivi ponctuel des télévisions étrangères. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DGIC 3
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Potier” pour l’organisation, en 2008, du 11e Salon de la Céramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 56
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribu-tion d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 25
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 17
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation du préjudice corporel, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 60
Conseil municipal

Subvention au Lycée d’enseignement commercial Pierre Lescot (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 76
Conseil municipal

DF 55 - Vente de l’immeuble situé 32, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Principe de l’opération, marché de maîtrise d’œuvre et demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux de construction d’un gymnase au 11, square Alban-Satragne (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 132
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d’assurer le règlement amiable du litige les opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont elles ont été victimes, à l’Hôtel de Ville à Paris (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 5
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 4e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 29
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 25
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - ANACR Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 3
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Fonctionnaires d’Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 46
Conseil municipal