Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de services pour l’exécution des prestations de maintenance technique de la flotte des bateaux de la Ville de Paris gérée par différents services de cette collectivité (D.V.D., D.J.S., D.E.V.E., D.P.E. et D.A.L.I.A.T.). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 12

Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 88-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 (Direction du Développement Economique et de l’Emploi) avec l’association “Microlithe” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 157

Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 166

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour collecter et distribuer en urgence des rations alimentaires dans des cantines scolaires de villes touchées par la crise alimentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SGRI 39

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération française de karaté et disciplines associées. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 204

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5 6 7” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 58

Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 61

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 73, boulevard de la Villette (10°). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 72

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DLH 30

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 12

Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 23

Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 79

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 18

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 20

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 65

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”.

MAI 2008

Déliberation

2008 R. 116

Conseil municipal

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SGCP 5

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 89

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 23

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle 2006-2008 (Direction du Développement Economique et de l’Emploi) avec l’association “Microlithe” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour collecter et distribuer en urgence des rations alimentaires dans des cantines scolaires de villes touchées par la crise alimentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention d’aide au projet à la Fédération française de karaté et disciplines associées. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Partage 5 6 7” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Indemnisation amiable en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 73, boulevard de la Villette (10°). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 5 rue Montholon (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d’une école relais 120, rue de Saussure (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”.

Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

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