Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 51

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 32

Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 34

Conseil municipal

Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 58

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 202

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 90

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 48

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SAS BORNHAUSER MOLINARI MELUN en vue de lui substituer la SAS FORCLUM ILE-DE-FRANCE - Etablissement de Melun pour les travaux de mise en conformité des installations électriques de l’église Saint-Merri (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 212

Conseil municipal

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 20

Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 242

Conseil municipal

DPVI 3 - Signature de la convention régionale de renouvellement urbain avec la région Ile-de-France. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2008

Déliberation

2008 DU 34

Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 49

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Asso-ciation “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 196

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 43

Conseil municipal

Subvention au lycée Jacques Monod (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 44

Conseil municipal

Vœu relatif au soutien aux demandes de régularisation des salariés parisiens en situation irrégulière.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 28

Conseil municipal

Acceptation des legs particuliers consentis à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris et Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris - par M. André BERNE-JOFFROY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 16

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société SOMATRA, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux d’aménagement d’une halte-garderie dans les appartements privés de l’Hôtel de Ville 3, rue Lobau (4ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 137

Conseil municipal

Subvention au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 25

Conseil municipal

Subvention à l’association “De Phil en Troc” au titre de soutien à son exposition 2008, destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDEE 79

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique dans le garage couvert sis 2, avenue de la Porte de Clichy (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association L’Itinéraire (7e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association nationale des Elus en charge du Sport. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche.

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DPVI 3 - Signature de la convention régionale de renouvellement urbain avec la région Ile-de-France. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Asso-ciation “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention au lycée Jacques Monod (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif au soutien aux demandes de régularisation des salariés parisiens en situation irrégulière.

Acceptation des legs particuliers consentis à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris et Petit Palais, Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris - par M. André BERNE-JOFFROY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Approbation du principe d’indemnisation de la Société SOMATRA, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux d’aménagement d’une halte-garderie dans les appartements privés de l’Hôtel de Ville 3, rue Lobau (4ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention au Comité de Liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

Subvention à l’association “De Phil en Troc” au titre de soutien à son exposition 2008, destinée à promouvoir un commerce plus éthique dans la filière textile. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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