Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2008 (465)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (465)
Supprimer Document
Déliberation (465)
Supprimer tous les filtres
465 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 158
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’associa-tion Salle Saint Bruno du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 110
Conseil municipal
Vœu relatif aux repas biologiques dans les centres de loisirs
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 224-226, rue de Charenton (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 61
Conseil municipal
Subvention à l’Association de commerçants “Les Enseignes - Bastille Marais Saint-Paul” (4e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs sur les chantiers pour l’extension du tramway T3 de Porte d’Ivry à Porte de la Chapelle. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 85
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société “MOTEC INGENIERIE” en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 121
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 173
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 20
Conseil municipal
Subvention à l’Association “Les Offices Algériens” (5e) pour la réalisation de son programme d’activités 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la BNF François Mitterrand dans le cadre de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “Partage 5 6 7” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 57
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3ème concours d’accès au corps des secrétaires administratifs d’administrations parisiennes pour la session 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DRH 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles n° I 5 06 60 du 19 octobre 2006, notifié le 31 octobre 2006 à la société F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de restructuration du centre socioculturel “Jacques Prévert” sis 31-33, avenue du Général Leclerc à Joinville-le-Pont 94340 en vue du relogement du Centre de secours de Joinville-le-Pont. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 41
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de basket-ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 39
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 28
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre Animation Jeunesse/Promosport” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 110
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 93
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “International Visual Theatre”.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 108
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|