Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris 8e et 17e. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DVD 29

Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif aux travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 69

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 PP 43

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Simonne GENOT, suite à la démolition du monument de la concession acquise en 1951 au cimetière parisien d’Ivry. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DEVE 2

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DJS 17

Conseil municipal

Permis de construire à l’association Charonne en vue du relogement de son Centre d’accueil et d’Accompagnement à la Réduction des risques des Usagers de Drogues (CAARUD) boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 70

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Départementale des Combattants Républicains (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASES 40

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SG 16

Conseil municipal

Succession de Mademoiselle Anne FRIEDERES. - Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 463.000 euros à 20 associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DDATC 108

Conseil municipal

Marché de travaux relatif à la réhabili-tation/restructuration de la Mairie du 20ème dans le cadre de la mise en œuvre du schéma directeur d’accessibilité des bâtiments publics, prise en compte des besoins des personnes handicapées dans la construction ou la réhabilitation des bâtiments de la Ville. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 13

Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance, de réparation et de fourniture d’extincteurs dans divers établissements municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 103

Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l’entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif à la restructuration en école polyvalente du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 87

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008 avec Cultures-france pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 SGRI 4

Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAC 217

Conseil municipal

Appobation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation de la marque PARIS PLAGE et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DAJ 6

Conseil municipal

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DALIAT 11

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la GMF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DASCO 58

Conseil municipal

Subventions à seize associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec sept associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPVI 8

Conseil municipal

Vœu relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens.

MAI 2008

Déliberation

2008 V. 22

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Philippe DELANNOY relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008

Déliberation

2008 DPA 63

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles de Gaulle à Paris 8e et 17e. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif aux travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Simonne GENOT, suite à la démolition du monument de la concession acquise en 1951 au cimetière parisien d’Ivry. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Permis de construire à l’association Charonne en vue du relogement de son Centre d’accueil et d’Accompagnement à la Réduction des risques des Usagers de Drogues (CAARUD) boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Subvention à la Fédération Départementale des Combattants Républicains (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Succession de Mademoiselle Anne FRIEDERES. - Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 463.000 euros à 20 associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance, de réparation et de fourniture d’extincteurs dans divers établissements municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l’entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif à la restructuration en école polyvalente du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008 avec Cultures-france pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Appobation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la Commune du Touquet afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation de la marque PARIS PLAGE et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.

Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Indemnisation amiable de la GMF en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à seize associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec sept associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Vœu relatif à l’utilisation de l’éthanol par le service des transports automobiles parisiens.

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. Philippe DELANNOY relatif à la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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