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Subvention au Comité local du 11e arrondissement de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 51
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 113
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 257
Conseil municipal

Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 51
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 33
Conseil municipal

Vœu relatif à la gestion des problèmes techniques et d’hygiène au foyer des travailleurs migrants de la rue des Arbustes (14e).

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés pour la réalisation d’un guide Gallimard sur les villes et pays d’art et d’histoire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 121
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société INEO SOLUTIONS, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de restructuration de la salle aux colonnes de la Mairie du 17ème, 16-20, rue des Batignolles (17ème). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec la société MAJ ELIS PANTIN pour l’entretien et me marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 178
Conseil municipal

Subvention à l’association “Textes et Voix”, (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 209
Conseil municipal

Subvention à l’association “RANDIF” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 148
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 97
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Institut Curie.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 79
Conseil municipal

Modification des délibérations 2002 PP 83-2° des 18 et 19 novembre 2002 portant fixation des modalités de rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectivement réalisés par certains personnels de la préfecture de police et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 fixant les modalités d’attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 37
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation de six marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation et à l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 37
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offre ouvert pour l’attribution de marchés de levés des mises à jour des plans de voirie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 11
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 15, passage Ramey (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 20
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DGIC 4
Conseil municipal

Subvention à l’association “Solidimey” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 248
Conseil municipal