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Subventions à seize associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 73
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai et du 20 mai 2008 et attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du cinéma Le Louxor, 170, boulevard Magenta (10e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 11
Conseil municipal

Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 291 des 14 et 15 novembre 2005, pour des emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de logements-foyers dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 63
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Derichebourg pour les établissements de Paris (3e, 10e et 20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DFPE 272
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 45
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’organisation de la quatrième édition des Journées des Métiers d’Art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 98
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique (15e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 76
Conseil municipal

Vœu relatif aux emplacements liés aux transports de fonds.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 25
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 81
Conseil municipal

des membres présents

MAI 2008
Déliberation
2008 SGRI 39
Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale 2006-2008 passée avec l’association “Glaz’Art” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l’association La Compagnie des Feuillantines pour le spectacle “Quelqu’un pour veiller sur moi” diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 99
Conseil municipal

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 17
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’achat de fournitures et services généraux et transversaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 45
Conseil municipal

Subvention à une association de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 255
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 89
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Madeleine Braun” à une place située dans le 10e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 8
Conseil municipal

Souscription d’un avenant n°1 au marché de coordination de sécurité et de protection de la santé attribué à la société IS SERVICES et d’un avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et extension de l’Ecole Boulle (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 9
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et d’un marché d’assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur des Coteaux aval (9e et 10e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 23
Conseil municipal