465 résultats

Trier par :
Résultats par page

Modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration partielle et de construction d’un bâtiment d’extension du groupe scolaire 9-11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). - Demandes de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 110
Conseil municipal

Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (G.I.E.) Masséna du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché sur relatif aux travaux d’Eclairage Public et de Signalisation Lumineuse Tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2 à Paris substituant la société Forclum Ile-de-France à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 88
Conseil municipal

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 76
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident dont ont été victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, à l’Hôtel de Ville (4e), le 14 mars 2006. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 6
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 130
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 13e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 15
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 10e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 32
Conseil municipal

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 153
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office public d’aménagement et de construction de Paris, de l’immeuble communal situé 120, rue de Turenne (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 74
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d’exploitation et des sites de mesure du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPE 15
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation des équipements techniques du gymnase Bercy (12e) en vue d’une exploitation par la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 93
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réalisation d’inspections détaillées d’ouvrages d’art parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 65
Conseil municipal

Subventions à des associations et à des établissements publics dans le cadre du Festival Sciences sur Seine. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 49
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 63
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union nationale des Clubs Universitaires” (U.N.C.U.) (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 185
Conseil municipal

Subvention à l’association Son Ré (12e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 25
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité des transports de fonds de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 86
Conseil municipal

DF 116 - Cession du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’Issy-les-Moulineaux (92). M. François DAGNAUD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de matériels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destinés aux parcs des services municipaux, en 4 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 16
Conseil municipal