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Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SGCP 5
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la place située à l’inter-section de la rue de Condé et de la rue Crébillon soit dédiée à Quatremère de Quincy.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 34
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les Amis de la Tour Jean Sans Peur” - 5, rue Charles Renouvier (20e), pour la mise à disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 89
Conseil municipal

Subvention à l’association “Variétés Club de France” (16 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 35
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation d’enquêtes de circulation. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 48
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SAS BORNHAUSER MOLINARI MELUN en vue de lui substituer la SAS FORCLUM ILE-DE-FRANCE - Etablissement de Melun pour les travaux de mise en conformité des installations électriques de l’église Saint-Merri (4e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 212
Conseil municipal

Vœu relatif a la fermeture des commerces parisiens le dimanche.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 20
Conseil municipal

Lancement d’un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 242
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Groupement du Souvenir et Sociétés Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 49
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Asso-ciation “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 196
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 23
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 53.357,16 euros. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 43
Conseil municipal

Subvention au lycée Jacques Monod (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 44
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives pour les véhicules des services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 4
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’entretien, la réparation et la mise en sécurité des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° I50642 pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l’immeuble de logements de la Caserne Masséna de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3 rue Darmesteter (13e). M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 39
Conseil municipal

DPVI 3 - Signature de la convention régionale de renouvellement urbain avec la région Ile-de-France. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 34
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 22
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS COURIR FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COURIR” - 104, avenue desChamps-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 113
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 257
Conseil municipal