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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Commissions de surveillance des Etablissements et groupes hospitaliers de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 75
Conseil municipal

Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DALIAT 15
Conseil municipal

Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 70
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 66
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau Cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maizon” (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 46
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux et de marchés à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 102
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 32
Conseil municipal

Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 65
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’office tous corps d’état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 38
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 5ème arrondissement (A00013).-Montant : 1.300 euros. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 47
Conseil municipal

Vœu relatif à la taille des logements sociaux.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 42
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention au Lycée François Truffaut (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 43
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 16-18 rue Vulpian (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux, un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 66 bis, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 55
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degré, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 33
Conseil municipal

DPE 36 - Autorisation d’occupation précaire du terrain d’assiette de l’usine d’incinération désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92). M. François DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 DU 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne pour l’organisation de l’édition 2008 du Festival de l’Oh. M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2008
Déliberation
2008 SG 35
Conseil municipal