465 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec l’entreprise générale ETI relatif à la restructuration de la crèche collective et de la crèche familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 79
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 16e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 18
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 20
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Marie-Josée GRANIER. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 65
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison de la poésie”.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 116
Conseil municipal