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Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux et de marchés à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 102
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré ainsi qu’aux activités périscolaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 32
Conseil municipal

Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 65
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d’office tous corps d’état destinés à la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 PP 38
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 5ème arrondissement (A00013).-Montant : 1.300 euros. Mme Catherine VIEU-CHA-RIER, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 47
Conseil municipal

Vœu relatif à la taille des logements sociaux.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 42
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention au Lycée François Truffaut (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 43
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de présence postale territoriale.

MAI 2008
Déliberation
2008 R. 94
Conseil municipal

Subventions à seize associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 73
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 et 13 mai et du 20 mai 2008 et attribution et signature du marché de maîtrise d’œuvre portant sur la réhabilitation du cinéma Le Louxor, 170, boulevard Magenta (10e). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAJ 11
Conseil municipal

Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à la SA d’HLM “Immobilière 3F” par délibération 2005 DLH 291 des 14 et 15 novembre 2005, pour des emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de logements-foyers dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 63
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de nettoyage de crèches passé avec la société Derichebourg pour les établissements de Paris (3e, 10e et 20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DFPE 272
Conseil municipal

Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DEVE 45
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et la Société d’Encouragement aux Métiers d’Art (SEMA), prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour l’organisation de la quatrième édition des Journées des Métiers d’Art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 98
Conseil municipal

Vœu relatif aux emplacements liés aux transports de fonds.

MAI 2008
Déliberation
2008 V. 25
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique (15e) au titre de ses activités en 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 76
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants n°1 aux marchés substituant la société FAYOLLE & Fils à la société JEAN FAYOLLE et FILS (JFF). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 53
Conseil municipal