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Subvention au Comité local du 11e arrondissement de l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Compagnie à l’Affût” (5e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 257
Conseil municipal
Subvention à l’association Société Historique du VIe arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 51
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Sem “PariSeine” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal 45, rue Berger (1e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DLH 41
Conseil municipal
Approbation de l’attribution à “JOURDA ARCHITECTES PARIS” du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d’un jardin public dans la ZAC “Pajol” (18e) et autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 126
Conseil municipal
Subvention au Comité du Faubourg Saint-Honoré du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 69
Conseil municipal
Vœu relatif au renforcement des moyens de contrôle de la Préfecture de Police pour lutter contre les taxis clandestins.
MAI 2008
Déliberation
2008 V. 26
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Maison du Geste et de l’Image” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DAC 19
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 26
Conseil municipal
Subvention à l’association “Vivre Autrement” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 268
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance, d’aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 82
Conseil municipal
Subvention à l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 53
Conseil municipal
Modification des délibérations 2002 PP 83-2° des 18 et 19 novembre 2002 portant fixation des modalités de rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires effectivement réalisés par certains personnels de la préfecture de police et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 fixant les modalités d’attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à certains personnels des catégories A et B de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 PP 37
Conseil municipal
Approbation des modalités de consultation de six marchés de prestations intellectuelles relatifs à la réhabilitation et à l’extension du cinéma le Louxor 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DPA 37
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offre ouvert pour l’attribution de marchés de levés des mises à jour des plans de voirie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DVD 11
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 15, passage Ramey (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 SG 20
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec la société TNS S.A.S. pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel français. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DGIC 4
Conseil municipal
Subvention à l’association “Solidimey” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DJS 248
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’associa-tion Salle Saint Bruno du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDATC 110
Conseil municipal
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