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2008 (126)
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Conseil général (126)
Document
Débat (18)
Déliberation (108)
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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 65
Conseil général
G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d’entraide des pupilles, anciens pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide sociale à l’enfance.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 80
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 84
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de pilotage du plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées.
MAI 2008
Déliberation
2008 R. 78
Conseil général
G - Subvention à l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e) pour le développement de ses activités en faveur des personnes en situation de handicap psychique. Montant : 20.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 19
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Agence Nationale Pour l’Emploi un accord cadre portant sur l’accompagnement vers l’emploi de personnes en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DDEE 4
Conseil général
G - Signature avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux, matériels et mobiliers situés au 14 rue Brézin (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASES 161
Conseil général
G - Signature d’une convention avec le collège Stéphane MALLARME pour la mise à disposition de locaux départementaux situés 14, boulevard de Reims (17e), destinés à accueillir l’Atelier Relais du 17e. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2008
Déliberation
2008 DASCO 29
Conseil général
2008, DDEE 5 G - Signature d’un avenant à la convention relative à la création du Fonds Départemental de Garantie de Paris prévoyant, au titre de l’exercice 2008, le versement d’une dotation supplémentaire de 445.000 euros à la société Oséo garantie régions en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds départemental de Garantie de Paris.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 63 G - Signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) conclue avec l’association “Turbulences !”.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Liste des membres présents.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, DASCO 25 G - Subventions pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.667 euros. 2008, DASCO 26 G - Subventions d’équipement aux collèges (2e tranche). - Montant total : 1.042.100 euros.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, DDEE 18 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et l’Agence Nationale Pour l’Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris (suite).
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibérations n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
MAI 2008
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, DPA 27 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise aux normes de l’amphithéâtre du lycée collège Jean-Baptiste Say 11 bis, rue d’Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MAI 2008
Débat
Conseil général
2008, Affaires diverses votées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
MAI 2008
Débat
Conseil général
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