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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location d’une partie de l’immeuble communal situé 76-76 bis rue de Rennes (6e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 75 - Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire (6e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d’architecture.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH - DF 129 - Prise de majorité par la Ville de Paris au capital de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET, Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur le conventionnement d’une partie du parc de la S.G.I.M. en logement social. Vœu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au devenir du parc de logements de la S.G.I.M. suite à la prise de majorité de la Ville de Paris dans cette société. Vœu déposé par l’Exécutif.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au bois de Vincennes (12e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à la convention relative au financement des Equipes de développement local pour l’année 2006. Vœu adopté par le Conseil du 18e arrondissement demandant d’actualiser la géographie de la politique de la ville dans le 18e.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste pour la participation de Paris à la Convention des collectivités hors AGCS.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Montant : 30.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 143 - Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de pavés et de dalles en granit ou porphyre. 2006, DVD 147 - Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de dalles podotactiles en granit.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78 rue des Gravilliers (3e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d’architecture. (Suite).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 15 et mardi 16 mai 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société immobilière d’économie mixte de Paris (S.I.E.M.P.) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 69, rue de La Jonquière (17e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 69 - Déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33 rue de Nantes (19e). - Approbation du projet d’aménagement 33 et 35 rue de Nantes. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération 33 et 35 rue de Nantes au profit de l’OPAC. - Instauration du sursis à statuer au 33 et 35 rue de Nantes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

VI - Question d’actualité posée par M. Yves GALLAND et Mme Brigitte MARIANI, conseillers non inscrits, à M. le Maire de Paris relative aux agents de sécurité et de surveillance de la Mairie de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’inscription de projets de rocades de métro au contrat de projets Etat-Région.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal