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2006, DJS 370 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 795.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à la S.A.R.L. “Société de production et de gestion théâtrales”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le Théâtre Paris-Villette.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 5, rue Houdart (20e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité de M. Patrick TRÉMÈGE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative aux mesures retenues pour corriger les dysfonctionnements des aménagements de voirie du boulevard Saint-Marcel et aux coûts afférents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la préservation de la Villa des arts à Montmartre.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Catherine DUMAS et les membres du groupe U.M.P. relatif au respect de l’image des policiers parisiens.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’Association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte-Marie et Saint-Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI9-Attribution de subventions à cinq associations (Star, Créac, Civd, Femmes ici et ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 33.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 15 et mardi 16 mai 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 18, passage de Ménilmontant (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux accueils d’urgence.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGCP 7 - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes et de panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. VAILLANT et Mme LEPETIT demandant d’étudier le classement en périmètre “Paris respire” du secteur parisien des puces.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 9 - Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal