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2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association APAEMA située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 375 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, et adopté par la majorité du Conseil du 3e arrondissement, relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire. Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI, et adopté par la majorité du Conseil du 4e arrondissement, relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité de M. Patrick TRÉMÈGE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative aux mesures retenues pour corriger les dysfonctionnements des aménagements de voirie du boulevard Saint-Marcel et aux coûts afférents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’Association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte-Marie et Saint-Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI9-Attribution de subventions à cinq associations (Star, Créac, Civd, Femmes ici et ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 33.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la préservation de la Villa des arts à Montmartre.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux accueils d’urgence.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGCP 7 - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Catherine DUMAS et les membres du groupe U.M.P. relatif au respect de l’image des policiers parisiens.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. VAILLANT et Mme LEPETIT demandant d’étudier le classement en périmètre “Paris respire” du secteur parisien des puces.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 9 - Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Danièle POURTAUD, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au système prostitutionnel mis en place pour la Coupe du Monde de football 2006 en Allemagne. Vœu déposé par M. Didier BARIANI et les membres du groupe U.D.F.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal