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2006, DJS 370 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 795.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à la S.A.R.L. “Société de production et de gestion théâtrales”, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour le Théâtre Paris-Villette.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 5, rue Houdart (20e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Dépôt de questions d’actualité.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 63 - Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux expulsions des familles étrangères qui vivent avec leurs enfants en France. III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la protection des élèves et des familles d’enfants scolarisés en situation irrégulière menacés d’expulsion. IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant les enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPP 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 65.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 127 - Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre la rue d’Alésia et le square Renoir (14e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 101 - Attribution de la dénomination “place Pierre Laroque” à une place du 7e arrondissement de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Michel CHARZAT conformément au vœu adopté par le Conseil du 20e arrondissement relatif à “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu présenté par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans des espaces publics du 3e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 167 - Approbation des conventions-types de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, relatif aux expulsions des familles du 35 bis, rue Dunois (13e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés de prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré-prototypage du banc double et du fauteuil de la nouvelle ligne de bancs de la Ville de Paris et de la réalisation de leur pré-prototype à leurs auteurs respectifs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAEMES, les sociétés des groupes Vinci Park et Q-Park n.v. des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 23 - DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. - Montant : 50.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 86 - Goûter récréatif en maternelle. Tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la reconnaissance du rôle des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville et de l’A.P.-H.P. Vœu de l’Exécutif.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal