163 résultats

Trier par :
Résultats par page

2006, DASES 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2006 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude” / Centres locaux d’information et de coordination.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 165 G - Programme “Ville Vie Vacances 2006” : attribution de participations financières à 95 associations pour un montant global de 310.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DVD 135 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative aux conditions de mise en oeuvre par la R.A.T.P. d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Image, Multimédia et Vie numérique, Paris-Région” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. - Montant : 90.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au nombre de postes d’insertion affectés aux entreprises d’insertion.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DPJEV 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par M. MADEC. Vœu déposé par M. CHARZAT. Vœu déposé par Mme KOMITÈS. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ouvrages d’art de la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 211 - Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14 Grande Galerie au Forum des Halles (1er).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 49 - Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). - Montant : 5.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en oeuvre d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 337 - Attribution de la dénomination “Gymnase Maurice Berlemont” au nouvel équipement sportif situé 22, rue de l’Orillon (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Mouff’Théâtre” située 73, rue Mouffetard (5e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 500.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 37 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). - Montant : 920.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’augmentation de l’offre de service en soirée et le dimanche de la ligne 28.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la protection de l’immeuble au 61, rue Ganneron - 28, villa Saint-Michel dans le 18e arrondissement.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros. Vœu déposé par M. Georges SARRE, Mme Liliane CAPELLE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’association “Maison de la culture Yiddish - Bibliothèque Medem”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal