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2006, DASES 207 G - DDEE 34 G - Communication relative au Programme départemental d’insertion adopté en Conseil départemental d’insertion du 24 avril 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DLH 4 G - Mise en place d’un Observatoire pluraliste du logement et de l’habitat à Paris et création de son comité d’orientation.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Paris-Initiatives-Entreprises” (8e) prévoyant pour l’exercice 2006 l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 167 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d’une part, une convention au titre de l’animation globale avec l’association “13 pour tous”, de fixer la participation financière du Département de Paris au démarrage du Centre social porté par l’association pour l’année en cours et, d’autre part, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec cette association.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe n° 2 - Votes spéficiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DPJEV 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole-cadre avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) concernant la Petite Ceinture à Paris. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par M. MADEC. Vœu déposé par M. CHARZAT. Vœu déposé par Mme KOMITÈS. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux ouvrages d’art de la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au protocole cadre avec R.F.F. concernant la Petite ceinture.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 211 - Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut” à la bibliothèque aménagée au 14 Grande Galerie au Forum des Halles (1er).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 49 - Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). - Montant : 5.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP un avenant à la convention relative aux conditions de mise en oeuvre d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 337 - Attribution de la dénomination “Gymnase Maurice Berlemont” au nouvel équipement sportif situé 22, rue de l’Orillon (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Mouff’Théâtre” située 73, rue Mouffetard (5e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 500.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. MARCOVITCH relatif à l’apposition d’une plaque commémorant la déportation d’enfants juifs.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 15 et mardi 16 mai 2006, siégeant en formation de Conseil municipal. A - Questions des Conseillers de Paris.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 18, passage de Ménilmontant (11e).

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour la préservation de la Villa des arts à Montmartre.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux accueils d’urgence.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal