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2006, DASES 176 G - Schéma directeur départemental pour l’autonomie et la participation des personnes handicapées à Paris. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin qu’une présentation du Schéma directeur et de la mise en place de la M.D.P.H. soit effectuée dans le cadre d’une réunionpublique organisée dans chaque mairie d’arrondisse-ment.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 207 G - DDEE 34 G - Communication relative au Programme départemental d’insertion adopté en Conseil départemental d’insertion du 24 avril 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DVD 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en oeuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne l’aménagement de l’avenue de la Porte-de-Vincennes (12e et 20e) au titre de la requalification urbaine de portes extérieures.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Paris-Initiatives-Entreprises” (8e) prévoyant pour l’exercice 2006 l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 167 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d’une part, une convention au titre de l’animation globale avec l’association “13 pour tous”, de fixer la participation financière du Département de Paris au démarrage du Centre social porté par l’association pour l’année en cours et, d’autre part, de conclure une convention au titre de l’animation prévention précoce avec cette association.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe n° 2 - Votes spéficiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DPE 67 G - DASES 191 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 8 G - Missions locales parisiennes - conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 20062008.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe n° 1 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Proposition de vœu déposée par le groupe socialiste et radical de gauche relative à l’association “Soleil”.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DAJ 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et aux mandataires du Département de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10, 24 avril et 2 mai 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 110 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée avec le Centre français de protection de l’enfance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DLH 4 G - Mise en place d’un Observatoire pluraliste du logement et de l’habitat à Paris et création de son comité d’orientation.

MAI 2006
Débat
Conseil général