482 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 42.000 euros à l’association “Dessine Moi Un Mouton” (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 142
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros à l’association “ARCHIPELIA” et d’une subvention de 1.500 euros à l’association “SEMAPHORE” pour leurs actions en faveur de jeunes en difficulté du quartier Politique de la Ville “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 146
Conseil général

G - Financement d’études ferroviaires sur les sites du Village olympique (17e) et du Super Dôme (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français et Réseau Ferré de France, conjointement avec l’Etat, la Région d’Ile de France et la Ville de Paris, une convention relative au financement d’études ferroviaires à mener par anticipation sur la décision du Comité International Olympique sur les sites du Village olympique et du Super Dôme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DU 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 10 avril 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.490 euros à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 97
Conseil général

G - Vœu relatif au bon fonctionnement du Comité départemental des retraités et personnes âgées de Paris.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 6
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 21
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MAI 2005
Déliberation
2005 R. 16
Conseil général

G - Programme Ville Vie Vacances 2005. Attribution de participations financières à 90 associations pour un montant global de 310.000 euros. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 190
Conseil général

des membres présents

MAI 2005
Déliberation
2005 DU 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement aux collèges parisiens : Jules-Romains (7e), Alberto-Giacometti (14e), Stéphane-Mallarmé (17e), Claude-Chappe (19e), Edmond-Michelet (19e), Edouard-Pailleron (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 22
Conseil général

G - Attribution d’une participation pour 2005 de 51.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village”, 105, rue Villiers-de-l’Isle-d’Adam (20e), pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues marginalisés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 24 novembre 2003 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 173
Conseil général

G - Attribution d’une participation départementale pour 2005 de 60.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” (D09272) sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour son centre le “Kaléidoscope”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 137
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l’association “Aides Ile-de-France” sise 119, rue des Pyrénées (20e), pour son action de lutte contre le sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 114
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention sur projet d’investissement du 9 décembre 2004 entre le Département de Paris et l’association “Prévention Action - Santé - Travail - pour les Transgenres (PASTT)” sise 94, rue Lafayette (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 203
Conseil général

G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DF 7
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l’association “Personne, Service et Société”, située 51-53, rue de Ménilmontant (20e) au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 58
Conseil général

G - Vœu relatif aux modalités de mise en œuvre des vœux votés par l’assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de “sanctions disciplinaires déguisées”.

MAI 2005
Déliberation
2005 V 7
Conseil général

G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la Capitale. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 13
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’opération d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le futur collège, 9, rue des Panoyaux et l’école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/27068, signé avec la SARL Atelier d’Architecture BADIA/BERGER et relatif à la réalisation des travaux d’extension et de restructuration du collège départemental Louise Michel, 11, rue Poulmarch (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 36
Conseil général