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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Groupement d’intérêt public “Bourse Solidarité Vacances”, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les structures accueillant la Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 3
Conseil général

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 20
Conseil général

G - Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : Protocole d’accord. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 9
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation de 10 marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements départementaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 45
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la totalité des appuis de fenêtres, de remplacement complet des menuiseries extérieures du bâtiment A, de réfection des cours des bâtiments A B C D et de ravalement du bâtiment D de l’Agence d’Aide Sociale à l’Enfance, 1, place Boucicaut, 61130 BELLEME et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 32
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 15.000 euros à l’association “A.D.R.E.S.S.” (Association pour le développement de la recherche en science du sport) sise 62, rue du Général-Leclerc à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet d’équipement avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 148
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS), située 77, rue Dunois (13e), d’un montant de 30.000 euros, pour poursuivre et développer ses activités artistiques et touristiques pour les sourds et malentendants. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 37
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’association “SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE DE PARIS” pour la mise en place du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien et fixation de la participation financière à son fonctionnement en 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 147-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l’association 1901 “Paris entreprendre”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 26
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Toute Entr’Aide - Région Parisienne - Personnes Agées” (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e) au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 46
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 53
Conseil général

G - DDEE 38 G - Communication relative au Programme Départemental d’Insertion adopté en Conseil Départemental d’Insertion du 21 avril 2005.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 234
Conseil général

G - Vœu relatif aux modalités de mise en œuvre des vœux votés par l’assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de “sanctions disciplinaires déguisées”.

MAI 2005
Déliberation
2005 V 7
Conseil général

G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la Capitale. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 13
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’opération d’extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le futur collège, 9, rue des Panoyaux et l’école maternelle, 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/27068, signé avec la SARL Atelier d’Architecture BADIA/BERGER et relatif à la réalisation des travaux d’extension et de restructuration du collège départemental Louise Michel, 11, rue Poulmarch (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 36
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 76.225 euros au “Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida (CRIPS)” sis Tour Montparnasse, 33, avenue du Maine (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 113
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande 02/42541 relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments départementaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 37
Conseil général

G - Résiliation du bail du 63, avenue de Suffren (7e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 26
Conseil général