Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations liés aux plantations d’arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPJEV 32

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’association “Paris Tout P’tits” (X 00552) dont le siège social est situé 130, avenue du Général de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux lui attribuant une subvention de 95.000 euros au titre de 2005 pour son action de distribution de colis alimentaires aux enfants en bas âge de familles parisiennes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASES 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Paris Profession Sport et Jeunesse pour l’attribution d’une subvention de 35.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 131

Conseil municipal

Subvention à l’association Vitruve 3-5-7 passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 80

Conseil municipal

Subvention à l’association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 15

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Augusta Holmes” à une place du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DU 71

Conseil municipal

Vœu concernant la situation des “exilés du 10e”.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 244

Conseil municipal

Adoption du projet de statuts de la SAEML Parisienne de l’Image. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 342

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de rénovation d’une cage d’escalier et la réfection des verrières au poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 394.000,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. M.Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 PP 50

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des occupants des 4, 4 bis et 6, rue de la Fraternité (19e).

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 218

Conseil municipal

Modification de la délibération DVLR 2002141, en date des 28, 29 octobre 2002, relative à la mise en place de la commission mixte prévue à l’article 2511-21 du Code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par AVIVA à M. Ahmet AKTAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre”, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 104

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre entre la Région Ile-de-France, la Ville de Paris, le Comité régional du Tourisme et l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris, pour la mise en œuvre de la politique régionale des pôles touristiques sur Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDEE 41

Conseil municipal

Vœu relatif au positionnement de la Ville vis à vis de son patrimoine et de celui de ses SEM.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 233

Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 72

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 161

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA), Comité du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASES 53

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Jeunesse de Saint Vincent de Paul 12, rue Bossuet (10e) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 112

Conseil municipal

Acquisition d’une huile sur toile d’Ary Scheffer “Portrait de la Princesse de Joinville” pour le Musée de la Vie Romantique. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 239

Conseil municipal

Débat Delib

413 résultats

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations liés aux plantations d’arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Paris Profession Sport et Jeunesse pour l’attribution d’une subvention de 35.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association Vitruve 3-5-7 passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à l’association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution de la dénomination “place Augusta Holmes” à une place du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu concernant la situation des “exilés du 10e”.

Adoption du projet de statuts de la SAEML Parisienne de l’Image. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Vœu relatif au relogement des occupants des 4, 4 bis et 6, rue de la Fraternité (19e).

Modification de la délibération DVLR 2002141, en date des 28, 29 octobre 2002, relative à la mise en place de la commission mixte prévue à l’article 2511-21 du Code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par AVIVA à M. Ahmet AKTAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre”, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au positionnement de la Ville vis à vis de son patrimoine et de celui de ses SEM.

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA), Comité du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association Jeunesse de Saint Vincent de Paul 12, rue Bossuet (10e) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Acquisition d’une huile sur toile d’Ary Scheffer “Portrait de la Princesse de Joinville” pour le Musée de la Vie Romantique. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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