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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides". - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 171
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 215
Conseil municipal

Attribution à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 38
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 14e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 82
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 73
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 3-22) dépendant de l'immeuble 16 rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 78
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'aménagement du Jardin Cloche-Bidassoa à Paris (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris di signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 29
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des occupants du 60 rue David d'Angers (19e).

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 106
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 150
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel de fleuristerie.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places au 26, rue des Balkans (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 54
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais Accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 105
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 237
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du groupe TATI.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 90
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché ou de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits ferreux et non ferreux destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, de la Direction de la Logistique et du Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 46
Conseil municipal

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbault (14e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 276
Conseil municipal

Vœu relatif à la remise en place de trois plaques commémoratives, au 9, rue des Morillons.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 80
Conseil municipal