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Vœu concernant l'implantation d'une crèche collective de 30 berceaux au 43, rue Victor Massé.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 102
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une nouvelle catégorie d'usagers pouvant bénéficier du tarif parisien du stationnement résidentiel. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de construire relatif à la création d'une unité d'affinage des eaux de l'aqueduc de l'Avre dans l'enceinte du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 84
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 695.200 euros TTC pour financer l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 48
Conseil municipal

Indemnisations amiables de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme GUICHARD Chantal, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 67
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 154 logements dans le groupe d'immeubles "Barrault-Lançon", situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 10
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l'aménagement de la salle Saint-Jean à l'Hôtel de Ville de Paris 75004 Paris, sis 5, rue de Lobau et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 126
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des levés des mises à jour des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de service correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 75
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 55
Conseil municipal

Voeu concernant l'expression des groupes au Conseil de Paris sur le Plan local d'urbanisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché n° 99.72.057.00 du 13 octobre 1999 conclu avec la société CSD FACES (ex-CSD) relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins, 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 47
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" 3, place du Tertre (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 274
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 126
Conseil municipal

Subvention à l'association "En Vadrouille", 19, rue Paul Bert (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 294
Conseil municipal

DLH 105 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association TEATRO PAZZO, 17 rue Henri Chevreau (20e). - Quartier politique de la ville "Belleville-Amandiers". Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 31
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de vie des habitants de la ZAC "Alésia Montsouris".

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 103
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Paris Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 51-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de plomberie destinés aux ateliers de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la Direction de la logistique et au Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation de M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 51
Conseil municipal