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Approbation du principe et des modalités des levés des mises à jour des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de service correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 75
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 55
Conseil municipal

Voeu concernant l'expression des groupes au Conseil de Paris sur le Plan local d'urbanisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché n° 99.72.057.00 du 13 octobre 1999 conclu avec la société CSD FACES (ex-CSD) relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins, 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 47
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" 3, place du Tertre (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 274
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 126
Conseil municipal

Subvention à l'association "En Vadrouille", 19, rue Paul Bert (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 294
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 65
Conseil municipal

Approbation du projet de convention cadre Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et la Préfecture de Région d'Ile-de-France. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 44
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité à M. François VITSE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DRH 46
Conseil municipal

Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d'objectifs avec l'Etat (Ministère de la Culture), l'Association Diocésaine de Paris et l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris et aux conditions de versement d'une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/25113 passé avec le groupement solidaire constitué par MM. Luc JOUDINAUD et Jean-Etienne GACHET, architectes, concernant la restauration des façades de la Mairie du 11e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 100
Conseil municipal

Désignation d'un nouveau directeur du Centre de Recherche, d'Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 92
Conseil municipal

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Sportive et Culturelle de l'Air (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 222
Conseil municipal

Vœu relatif à la péniche-spectacles "Antipode".

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 83
Conseil municipal

Vœu concernant la confirmation de la condamnation de Leyla Zana.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché d'acquisition et de maintenance de matériels "son et image" professionnels (lot n°7) souscrit avec la SAS APE ILE DE FRANCE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 29
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 89
Conseil municipal