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Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue de Paris de Karaté et Arts Martiaux Affinitaires. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 218
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres ouvert déclaré infructueux, pour l'enlèvement des feuilles mortes en saison automnale. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 63
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume destiné à la création d'une halte-garderie située 1/13 rue Philidor - 38 à 46 rue des Maraîchers (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes" dont le siège est situé 22 bis, rue Claude Lorrain (16e), une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e) et une convention de mise à disposition des locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 37
Conseil municipal

Vœu portant sur la délibération 2004 DGIC 8.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 87
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Paris Tout-p'tits" située à Issy-les-Moulineaux et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux d'amélioration de l'accès "handicapés" et de création d'un ascenseur à la Mairie du 12e arrondissement (12e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du Congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SGRI 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers (14e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Joinville-le Pont. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 66
Conseil municipal

Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'OPAH et des Programmes d'intérêt général. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 122
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie, 10, rue Curial (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l'association Immanence.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 84
Conseil municipal

Création d'un marché découvert alimentaire, square d'Anvers (9e) et signature d'un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot C des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention relative au règlement des prestations effectuées par la Ville de Paris dans le cadre de l'interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes d'emprunter l'autoroute A6b, dans le sens Paris-Province de 22 h à 6h, sauf lors des fermetures de l'autoroute A6a. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Réseau 2000" pour le fonctionnement de deux Espaces Publics Numériques, l'un au sein de l'Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement, 47 quai de la Seine (QuaiWeb), l'autre 47, rue d'Aubervilliers (Atelier des Réseaux). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique Danse XXe" (AMD XXe). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ré-écrire et Ré-aliser" située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant avec l'Association Microlithe pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 43
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 17
Conseil municipal