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Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Vente amiable d'un local annexe (lot n° 39) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 82
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 16e arrondissement, sise 71, avenue Henri-Martin (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 107-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à la Réforme des conservatoires municipaux.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 82
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant global de 3.681 euros à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "les habitants de la butte Bergeyre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 80 rue Georges Lardennois (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux marchés conclus avec la société SCHLUMBERGER Systèmes, substituant la société PARKEON (SAS) à la société SCHLUMBERGER Systèmes (SA). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 146
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement - Comité d'entente du 11e, place Léon-Blum (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 117
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de Roller Skating. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 264
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 300
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 16
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société "Michelon Nitzel" dans le cadre des travaux de protection contre les intrusions du site des anciens bâtiments des Pompes funèbres municipales sis 104, rue d'Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-25457, relatif à des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 50
Conseil municipal

Vœu concernant le changement de statut des entreprises E.D.F.-G.D.F.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs, signée en 2003 avec l'Association Française d'Action Artistique en vue de l'attribution d'une subvention au profit de ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SGRI 4
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 21
Conseil municipal

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 230
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 154 logements dans le groupe d'immeubles "Barrault-Lançon", situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 10
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l'aménagement de la salle Saint-Jean à l'Hôtel de Ville de Paris 75004 Paris, sis 5, rue de Lobau et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 126
Conseil municipal