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Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour la maintenance du logiciel de gestion pour les régies de recettes "REGIR" dans les locaux administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 31
Conseil municipal

Communication portant sur le bilan de l'Opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 133
Conseil municipal

Subventions à six associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 22
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 4 rue du Roi Doré (3e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "O.N.C.P." (Oeuvre Nouvelles des Crèches Parisiennes) (16e) en vue de l'ouverture d'une crèche collective de 20 berceaux sise 125/129, rue Brancion (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 3
Conseil municipal

Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 273
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEFIA" (Centre Epinette Famille Insertion Accueil) la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 183 avenue de Clichy (17e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 42
Conseil municipal

MA 116 - Subvention de fonctionnement à l'association "Science Technologie Art Recherche" (S.T.A.R.), pour la réalisation d'un livre - DVD sur le thème de la Mondialisation. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l'association "Vitruve", 3-5-7, passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 51
Conseil municipal

Subvention à l'association Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI). M. David ASSOULINE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 40
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des habitants du 60 rue David d'Angers (19e).

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 107
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 124
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l'installation d'un mobilier destiné aux réserves du musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 190
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Les Ecrans de Paris, située 30, avenue Marceau (8e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma Majestic Bastille situé 4, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison du Film Court (19e) afin de promouvoir l'aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 51
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 7e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union Bouddhiste de France, 4 rue Barbette (3e), une convention relative à l'occupation d'un emplacement situé dans le Bois de Vincennes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 230
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Petit Palais. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 98
Conseil municipal