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Vœu relatif aux panneaux publicitaires dans le métro.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris au "Réseau Polis" et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 158
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental Handisport de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 236
Conseil municipal

Voeu concernant la mise en place d'une Agence foncière régionale.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "les jardins partagés du 14e arrondissement" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé square Auguste Renoir, rue des Mariniers (14e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une soulte d'un montant de 83.000 euros au syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 32, rue Emile Lepeu (11e) en contrepartie du retrait d'un lot communal de la copropriété. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Commune Libre d'Aligre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 3, impasse Druinot (12e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 46
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le mouvement ni putes, ni soumises" (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 55
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 86
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louise Pétron, 11 avenue Paul Adam (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 204
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Rimbaud" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 133
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 R. 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'équipement et un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 26 mai 2003 avec l'association "Marie de Miribel pour la petite enfance" pour l'extension d'une crèche en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.182 euros et d'une subvention d'équipement de 48.900 euros au titre de l'année 2004 dans le cadre desdites conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 9
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux pour le nettoiement mécanique des souterrains et passages dénivelés à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement à la S.A "l'Entrepôt", 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Gaîté (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris une convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant le versement d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone (SARL Accatone) situé 20, rue Cujas (5e), afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l'année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 35
Conseil municipal

Subventions à 2 associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 156
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Henri Krasucki, 8 rue Stanislas Meunier (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 138
Conseil municipal