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Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité à M. François VITSE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DRH 46
Conseil municipal

Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d'objectifs avec l'Etat (Ministère de la Culture), l'Association Diocésaine de Paris et l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris et aux conditions de versement d'une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/25113 passé avec le groupement solidaire constitué par MM. Luc JOUDINAUD et Jean-Etienne GACHET, architectes, concernant la restauration des façades de la Mairie du 11e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 100
Conseil municipal

Désignation d'un nouveau directeur du Centre de Recherche, d'Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 92
Conseil municipal

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Sportive et Culturelle de l'Air (15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 222
Conseil municipal

Vœu relatif à la péniche-spectacles "Antipode".

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 83
Conseil municipal

Vœu concernant la confirmation de la condamnation de Leyla Zana.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché d'acquisition et de maintenance de matériels "son et image" professionnels (lot n°7) souscrit avec la SAS APE ILE DE FRANCE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 29
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides". - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 171
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 215
Conseil municipal

Attribution à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 38
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 14e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 82
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 73
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 3-22) dépendant de l'immeuble 16 rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 78
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'aménagement du Jardin Cloche-Bidassoa à Paris (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris di signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 29
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des occupants du 60 rue David d'Angers (19e).

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 106
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 150
Conseil municipal