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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de plomberie destinés aux ateliers de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la Direction de la logistique et au Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation de M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 51
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 32
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution du nom de Nafissa SID CARA à une artère parisienne.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 104
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme PAILLARD Jocelyne, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 66
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SGRI 22
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'une cave (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 8 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 62
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'un appel d'offres ouvert pour un marché unique en deux lots, d'exploitation et de maintenance de 47 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 1), de dépannage, hors saison de chauffe, des installations de génie climatique de 31 équipements fonctionnant toute l'année de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 2). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 119
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 122
Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche situé 43, rue Victor Massé / 54, rue Jean Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 90
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Réunion village" (20e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 61
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité aux abords des écoles.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC de Paris la convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des charges correspondant aux prestations fournies à la Ville de Paris pour la crèche sis 85, rue Curial (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 39
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 400 euros à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires (1914-1918, 1939-1945, Résistance, TOE, AFN et Missions Extérieures) - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 108
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 144
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et 5 places de stationnement situé 53, rue des Peupliers et 22, rue de l'Interne-Loëb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour les vérifications réglementaires des ascenseurs et ascenseurs de charge dans les établissements publics relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation de deux crèches collectives de 60 et 30 berceaux, 29-31, rue du Javelot (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 3 à la convention de concession du 15 avril 1969 avec la société SOGEPARC France pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 54
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec la Fondation Maison des Sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 64
Conseil municipal