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Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche en appartements située 6, villa Nieuport (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 28
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire huit avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention signée avec l'Association le LOREM, située en quartier "politique de la Ville", prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 38
Conseil municipal

Communication relative à l'arrêté préfectoral autorisant et réglementant au titre du code de l'environnement, l'exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement du siège social de la société des Assurances Générales de France (2e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 11
Conseil municipal

Subvention à l'association Ingénieurs Paris Europe (IPE) pour ses actions en faveur des étudiants étrangers. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 38
Conseil municipal

Subvention à l'association "Edhec football club". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 44
Conseil municipal

Acquisition et maintenance d'un micro imageur de résonance magnétique (IRM) avec un "kit" pour imagerie à champ magnétique variable pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 32
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la grille de clôture à la Mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 107-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche en appartements située 3, rue Christiani (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 32
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n°2004-15 du 7 janvier 2004, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la Place de la Bastille, le 25 août 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Restaurants du Cœur - Les Relais du cœur de Paris" (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Cœur". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Espérance de Reuilly.- Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 à la convention signée avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour contribuer aux bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 63
Conseil municipal

Modification de la liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et des marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 40
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 80
Conseil municipal