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Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche en appartements située 6, villa Nieuport (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 28
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire huit avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 à la convention signée avec l'Association le LOREM, située en quartier "politique de la Ville", prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 38
Conseil municipal

Communication relative à l'arrêté préfectoral autorisant et réglementant au titre du code de l'environnement, l'exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement du siège social de la société des Assurances Générales de France (2e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 11
Conseil municipal

Subvention à l'association Ingénieurs Paris Europe (IPE) pour ses actions en faveur des étudiants étrangers. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 38
Conseil municipal

Subvention à l'association "Edhec football club". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 44
Conseil municipal

e des membres présents

MAI 2004
Déliberation
2004 SGRI 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'accessoires et la fourniture de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 25
Conseil municipal

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 44
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert de marchés pour la fourniture d'appareils de détection de gaz et de balises de détection pour le personnel de la Section d'assainissement de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance et la protection d'établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPP 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société STERIA pour la recette et le déploiement d'un logiciel de gestion de la distribution de vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Patronage laïque du 15e - Maison pour tous" (15e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Côté familles" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 45
Conseil municipal