377 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 125
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.063 euros en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 79
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la SARL La Jonque dans le cadre de l'édition 2004 du Festival de l'Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 88
Conseil municipal

Subvention à l'association ASPECT. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 4
Conseil municipal

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 44-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 130
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de prélèvements en égout et d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 43
Conseil municipal

Opération ponctuelle en faveur des autobus. - Mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions relatives à l'aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 206
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 1 au marché n° 02 64 025 passé avec la société SPIE TRINDEL pour la maintenance des postes de transformation des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 13
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 54
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction une convention pour la gestion par la Ville de Paris d'un jardin situé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 1
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Sourire en Amande", 61, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 160
Conseil municipal

Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 176
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 72
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29, rue Servan (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du Quartier Saint Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48 rue Trousseau (11ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 10
Conseil municipal