Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'acquisition et la maintenance d'un microscope à balayage électronique pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 1

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la rénovation du Théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e), et de la passation d'un marché négocié de mandat de maîtrise d'ouvrage et d'un marché négocié de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 159

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fondation de la Résistance" 30 boulevard des Invalides (7e), une convention d'objectif, relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 222

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association PROCREART (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 148

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 8e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) de Paris en vue du financement des projets et voyages pédagogiques dans les écoles primaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Comité de Promotion du Vélo pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 181

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la pensée complexe. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 3

Conseil municipal

e des membres présents

MAI 2004

Déliberation

2004 SGRI 51

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'accessoires et la fourniture de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses en usage sur les différents sites de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DMG 25

Conseil municipal

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 44

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert de marchés pour la fourniture d'appareils de détection de gaz et de balises de détection pour le personnel de la Section d'assainissement de Paris (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance et la protection d'établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPP 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société STERIA pour la recette et le déploiement d'un logiciel de gestion de la distribution de vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 165

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Patronage laïque du 15e - Maison pour tous" (15e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 63

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Côté familles" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés Entreprise Parisienne d'Enlèvement et de Services - EPES - titulaire du marché d'enlèvement des objets encombrants, et S.A PRETORY sous traitant déclaré, représentée par la SELAFA M.J.A es qualité de liquidateur en la personne de maître Jean Claude PIERREL dûment autorisé par ordonnance du juge commissaire en date du 13 janvier 2004, une convention de transaction en vue de les indemniser pour les prestations qu'elles ont réalisées en dépassement des montants maximaux du marché et de l'acte spécial de sous traitance. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 69

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Eden Plus, dont le siège social est situé 122, rue de la Boétie (8e), au titre de la politique de programmation effectuée au cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 39

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fondation de la Résistance" 30 boulevard des Invalides (7e), une convention d'objectif, relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association PROCREART (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 8e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office Central de la Coopération à l'Ecole (OCCE) de Paris en vue du financement des projets et voyages pédagogiques dans les écoles primaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association Comité de Promotion du Vélo pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la pensée complexe. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

e des membres présents

Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - mairie du 15e arrondissement - par Mme Marthe SCHULMANN et vente des biens mobiliers en dépendant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert relatif à la surveillance et la protection d'établissements culturels de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Patronage laïque du 15e - Maison pour tous" (15e) une convention de partenariat. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Côté familles" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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Débat Delib

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