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Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la grille de clôture à la Mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 107-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "Arthur et Marine" pour la création d'une crèche en appartements située 3, rue Christiani (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 32
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n°2004-15 du 7 janvier 2004, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la Place de la Bastille, le 25 août 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Restaurants du Cœur - Les Relais du cœur de Paris" (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Cœur". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association Espérance de Reuilly.- Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 à la convention signée avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour contribuer aux bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 63
Conseil municipal

Modification de la liste des emplacements destinés à accueillir une activité de vente sur la voie publique en dehors des foires et des marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 40
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 80
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de construction d'un réacteur nucléaire de type EPR.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 98
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d'une couverture provisoire en bacs acier sur le versant ouest de l'église de la Madeleine (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 aux marchés relatifs aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la porte de Clignancourt (18e) et de solliciter les cofinancements régionaux pour cette étude. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 contrats avec "La Poste" pour les prestations d'affranchissement dans le cadre du questionnaire sur le Plan Local d'Urbanisme. MM. Christian SAUTTER et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 DGIC 8
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 68
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 56
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des Femmes" pour son action contre les violences faites aux femmes (12e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 54
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 R. 12
Conseil municipal

Vœu relatif aux conséquences négatives sur l'environnement et la santé de la prolifération des climatiseurs et aux moyens de la limiter.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 97
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 3
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS", situé sous la place du Louvre (1er), pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 87
Conseil municipal