431 résultats
Travaux du Grand Paris Express - Impact foncier sur les emprises Paris (13e) et en Ile-de-France - Constitution de servitudes et cession de volumes en tréfonds.
Déliberation
2021 DU 11-1
Conseil municipal
Réouverture du musée des égouts après rénovation - Nouvelles tarifications.
Déliberation
2021 DPE 5-1
Conseil municipal
Ecole provisoire Franc-Nohain – Place du Docteur Yersin (13e) – Construction d’une école élémentaire de 10 classes
Déliberation
2021 DCPA 10-1
Conseil municipal
Subventions (9.000 euros) à trois associations pour le financement de projets relatifs à l’agriculture urbaine.
Déliberation
2021 DEVE 43-1
Conseil municipal
Création d’un service de police municipale à Paris et approbation des projets de décrets créant trois corps de police municipale de Paris et portant échelonnement indiciaire de ces
Déliberation
2021 DRH 32-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement complémentaire (250.000 euros) au bénéfice de la régie personnalisée École Du Breuil au titre de l’année 2021.
Déliberation
2021 DEVE 32-1
Conseil municipal
Subvention en nature consistant en 1000 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e) et convention avec l’association « Le Club Vaugirard ».
Déliberation
2021 DEVE 25-1
Conseil municipal
Travaux de réhabilitation du collecteur Marceau à Levallois-Perret - Avenant n° 1 à la convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement.
Déliberation
2021 DPE 20-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Landestini pour son projet de partenariat avec la Coupe de France du Potager.
Déliberation
2021 DEVE 52-1
Conseil municipal
Vente à l’OFS d’un immeuble 77 rue Rébeval (19e) en vue de réaliser des logements en bail réel solidaire.
Déliberation
2021 DU 52-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2021 DLH 57-5
Conseil municipal
Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 79-10
Conseil municipal
Garantie des emprunts PHB finançant la réalisation d’opérations de logement social dans le diffus (4 PLA-I) par SNL-Prologues
Déliberation
2021 DLH 88-2
Conseil municipal
Marché public de détection, destruction et mise en place de mesures de prévention liées à la dératisation, désinsectisation et dépigeonnage des sites de la BSPP
Déliberation
2021 PP 48-1
Conseil municipal
Opération d’aménagement Ordener Poissonniers (18e) – Signature du protocole foncier avec EFA, des conventions de Projet Urbain Partenarial et de Transferts des Équipements Propres.
Déliberation
2021 DU 72-2
Conseil municipal
Garantie des emprunts finançant la réalisation de deux programmes de logements intermédiaires par ICF Habitat.
Déliberation
2021 DLH 84-1
Conseil municipal
Conventions relatives à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et de mise à disposition de locaux au profit de la BSPP
Déliberation
2021 PP 51-1
Conseil municipal
Convention de co-production - Hacking 2021
Déliberation
2021 DAE 141-1
Conseil municipal
Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Bilan d’utilisation des dotations 2020 (97 142,90 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement
Déliberation
2021 DASCO 30-1
Conseil municipal
Garantie d’emprunt à 50% accordée par la Ville de Paris pour 2 prêts souscrits par la RIVP pour le financement de diverses opérations.
Déliberation
2021 DFA 31-1
Conseil municipal