431 résultats
relatif à la lutte contre les trafics de stupéfiants.
Déliberation
V .189
Conseil municipal
Dispositions relatives à la création de l’emploi de médecin-inspecteur, directeur de l’institut médico-légal de la préfecture de police
Déliberation
2021 PP 44-1
Conseil municipal
Signature de Bail auprès de la Région Île-de-France de terres agricoles sur la Plaine de Montjean à Rungis (94) et de convention de mise à disposition des eaux de ruissellements.
Déliberation
2021 DU 67-1
Conseil municipal
Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 79-4
Conseil municipal
Garantie des emprunts PHB finançant la réalisation d’opérations de logement social dans le diffus (4 PLA-I) par SNL-Prologues
Déliberation
2021 DLH 88-4
Conseil municipal
Vente à AXIMO de 16 lots de copropriété 24 rue La Bruyère (9e) et 151 rue de Picpus (12e) pour réaliser des logements locatifs sociaux.
Déliberation
2021 DU 64-1
Conseil municipal
Modification contrat n°4 marché travaux pour la construction d'une base instruction pour la BSPP- 1, av Guy Môquet 94460-VALENTON- (Lot1)
Déliberation
2021 PP 42-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur une œuvre artistique réalisée par Monsieur Frédéric Calmets
Déliberation
2021 DAJ 8-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Madame Tina Gardinier
Déliberation
2021 DAJ 7-1
Conseil municipal
Signature d’un arrêté portant règlement du Carré aux Artistes de la place du Tertre (18e)
Déliberation
2021 DAE 57-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-6
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-7
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts d’un programme de rénovation demandée par Immobilière 3F.
Déliberation
2021 DLH 108-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-5
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 90-3
Conseil municipal
Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 79-3
Conseil municipal
Plan de soutien aux acteurs économiques et culturels - avenant au bail conclu avec la "Fédération Unie des Auberges de Jeunesse " relatif à une exonération de loyer 2020
Déliberation
2021 DLH 40-1
Conseil municipal
Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la BSPP
Déliberation
2021 PP 46-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Mme Angela Ferreira - école maternelle Maurice Rouvier 2 rue Maurice (14e)
Déliberation
2021 DAJ 5-1
Conseil municipal
Subvention (770.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e)
Déliberation
2021 DAC 34-1
Conseil municipal