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Liste des membres présents - Mardi 11 juin 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 11 juin 2019 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 13 juin 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 13 juin 2019 - Matin
Conseil municipal
Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion du service extérieur des pompes funèbres.
Déliberation
2019 DEVE 93-1
Conseil municipal
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la société CDC Habitat Social pour la réhabilitation de la façade arrière de la Maison des Pratiques Amateurs Saint-Blaise 39 rue Saint-Blaise (20e)
Déliberation
2019 DAC 755-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’Institut National des Métiers d’Art (12e)
Déliberation
2019 DAE 39-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association l’Atelier de Maurice Arnoult (18e)
Déliberation
2019 DAE 43-1
Conseil municipal
Subventions pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d’errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune.
Déliberation
2019 DASES 84-1
Conseil municipal
Modification de garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par ADOMA pour la réalisation d’un programme de création d’une résidence sociale au 63 rue du Chevaleret (13e)
Déliberation
2019 DLH 44-2
Conseil municipal
Réaménagement de la dette de la S.A. d'HLM RATP HABITAT auprès de La Banque Postale - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (3.776.806,73 euros).
Déliberation
2019 DLH 83-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2019.
Déliberation
2019 DJS 124-1
Conseil municipal
Subventions (20 000 euros) à 8 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens
Déliberation
2019 DDCT 92-1
Conseil municipal
Subvention (6 600 euros) à l’association de Parents et Professionnels pour l'Autisme (PEPA), gestionnaire du CRAIF (Centre de Ressources Autisme Ile-de-France)
Déliberation
2019 DASES 115-1
Conseil municipal
Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).
Déliberation
2019 DAC 403-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à la Fédération Française de Triathlon au titre de l'organisation du Triathlon de Paris 2019.
Déliberation
2019 DJS 108-1
Conseil municipal
Communication sur l’adhésion à la charte main verte de l’Association Multi’color pour le jardin suspendu (20e)
Déliberation
2019 DEVE 56-1
Conseil municipal
Subvention d'investissement (213 090 €) à SOLINUM et subventions d'investissement (82 600 €) et de fonctionnement 35 000€) à ENTOURAGE pour le guide numérique Soliguide et des actions pour les SDF.
Déliberation
2019 DASES 123-1
Conseil municipal
Service de véhicules partagés (SVP) à Paris. Occupation du domaine public par les sociétés COMMUNAUTO et UBEEQO pour certaines stations réattribuées en 2019 aux mêmes opérateurs.
Déliberation
2019 DVD 63-1
Conseil municipal
Réaménagement de la dette de la S.A. d'HLM BATIGERE Ile-de-France auprès de DEXIA Crédit Local - Octroi de la garantie d'emprunt par la Ville de Paris (24.956.113,70 euros).
Déliberation
2019 DLH 84-1
Conseil municipal
Cession par voie d’adjudication publique de trois lots de copropriété de l'immeuble 172 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation
2019 DU 107-1
Conseil municipal
Subventions (35 000 euros) à trois associations et convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information – ANPHI,
Déliberation
2019 DASES 81-1
Conseil municipal