500 résultats
Subvention (15.000 euros) à l'association L’Esprit Jazz (6e).
Déliberation
2019 DAC 150-1
Conseil municipal
Opération Hébert (18e) – Étude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2019 DU 101-2
Conseil municipal
relatif à un bilan des zones débitumées.
Déliberation
V .237
Conseil municipal
relatif au renfort de moyens pour les commissariats d'arrondissements.
Déliberation
V .230
Conseil municipal
relatif à la dénomination du jardin central de la Place de la Nation.
Déliberation
V .213
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Jean Vanier (15e).
Déliberation
V .219
Conseil municipal
relatif à la réponse pénale à l’encontre des pickpockets récidivistes.
Déliberation
V .233
Conseil municipal
Approbation du cpte de gestion 2018 de M. le DRFIP d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la PP (budget spécial de la PP).
Déliberation
2019 PP 19-1
Conseil municipal
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.
Déliberation
2019 DFA 45-2
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - compte administratif de l'exercice 2018.
Déliberation
2019 DPE 18-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Compte de gestion 2018.
Déliberation
2019 DEVE 20-1
Conseil municipal
Voeu relatif au projet de loi sur l’« école de la confiance »
Déliberation
V .275
Conseil municipal
Voeu relatif au Référendum d'initiative partagée - Aéroports de Paris
Déliberation
V .284
Conseil municipal
relatif à la suppression des nitrites dans les cantines.
Déliberation
V .273
Conseil municipal
relatif aux modes d'accueil du jeune enfant.
Déliberation
V .279
Conseil municipal
relatif à Parcoursup.
Déliberation
V .282
Conseil municipal
relatif au renforcement de la sensibilisation aux déjections canines.
Déliberation
V .248
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal