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Soutien à la parentalité tout au long du parcours des familles - Subventions (51.000 euros) à six associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFPE 190-1
Conseil municipal

Classification des nouvelles voies du 4e arrondissement au titre des droits de voirie.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DU 143-1
Conseil municipal

Subvention (47.500 euros) et conventions avec l'association Fetart (10e-18e-19e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 202-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) et convention avec l’association au fil de l'eau pour les illuminations de fin d’année 2018 (4e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 133-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel relatif à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 78-1
Conseil municipal

Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent SNCF auprès de la Ville de Paris

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 30-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 16-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 82-7
Conseil municipal

Caisse des Écoles (20e)-Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95 000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dames Blanche

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 75-1
Conseil municipal

Déclassement d'une emprise allée des Fortifications, entre la voie BJ/16 et la route des Lacs à Passy (16e).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DU 129-1
Conseil municipal

Subventions (6 000 euros) à trois associations dont les actions favorisent la solidarité intergénérationnelle et conventions.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASES 117-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13è) pour le fonctionnement du projet « Radio clype » en faveur des établissements scolaires publics parisiens.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 71-1
Conseil municipal

Subvention (183.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e)

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 215-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (Paris 6e)

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 77-1
Conseil municipal

Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la dénomination ROUELIB exploitée par la société ROUE LIB'.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAJ 12-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l'association Le Balcon

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAC 147-1
Conseil municipal

Modification de la délibération 2008DRH3 relative au remboursement des frais de déplacements et de changement et de résidence des agents de la Ville de paris

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 17-1
Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle (15e) - Piscine René et André Mourlon - Régularisations foncières.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DU 9-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 82-5
Conseil municipal

Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Mise en place de la participation employeur (allocation Prévoyance)

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 37-1
Conseil municipal