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JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

les Républicains et Indépendants relatif à l’ouverture d’un centre d’accueil pour les personnes migrantes (17e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

.L.U. concernant l'Hôtel Dieu.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'utilisation du fichier SI-VIC par l'A.P.-H.P.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à une astreinte financière pour la remise en état des trottoirs après travaux.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 137 - Dénomination place des émeutes de Stonewall (4e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Location de l'immeuble 19, rue Turgot (9e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 51-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel d’accès au grade de chargé·e d'études documentaires principal·e d'administrations parisiennes

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 15-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 82-1
Conseil municipal

Subventions (12 000 euros) à 2 associations et convention pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l’accès à l’information et aux droits.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASES 97-1
Conseil municipal

Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Attribution de la convention de participation

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 35-1
Conseil municipal

Avenant à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et l'établissement public Paris Musées

JUIN 2019
Déliberation
2019 DRH 36-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAE 93-1
Conseil municipal

Subvention (10 500 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l'association PEP-75 pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASCO 16-1
Conseil municipal

Convention entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l’offre d’accès au droit.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DAJ 8-1
Conseil municipal

Subventions (272.500 euros) à 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DDCT 44-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 82-4
Conseil municipal

Subvention (16 100 euros) à 8 associations et une convention pour leur action facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs

JUIN 2019
Déliberation
2019 DASES 142-1
Conseil municipal