Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (1016)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (1016)
Document
Débat (326)
Déliberation (690)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2019 DU 25 - Dénomination allée Mireille Knoll (11e et 20e).
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
s présentés dans le cadre de l'appel à projets "politique de la ville".
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au bien-être animal. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à des rencontres des personnes âgées, dépendantes ou en situation de handicap avec des chiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création de nouveaux espaces canins. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la sensibilisation des publics scolaires à l’action des chiens guides pour mal voyants.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
VIII - Question d’actualité posée par le groupe les Républicains et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’usage des nouvelles mobilités dans l’espace public.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux redevances payées par la S.E.S.E. pour l'exploitation du Parc des Princes.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
roupe Ecologiste de Paris relatif au projet Charles-de-Gaulle Express.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -19
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
44.6ko
pdf
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DVD 66 - Mesures de gratuité dans les transports en commun pour les jeunes Parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à des mesures de gratuité des transports pour les 4-11 ans.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 112 - Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Esports.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une enquête de l'Inspection générale de la Ville auprès des services d'urgences.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux nuisances du chantier R.A.T.P. de la station de métro Pyrénées.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|