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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 37 - Communication sur la Métropole. Voeu déposé par le groupe SOCA relatif au Grand Paris Express. 2019 SG 15 - Conventions de coopération. 2019 SG 21 - Versement de la contribution 2019 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris" (300.000 euros). 2019 SG 31 - Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans les communes de Malakoff, Montreuil et Saint-Maurice. 2019 SG 33 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs. 2019 SG 35 - Approbation d’un avenant à la convention de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis. 2019 DPE 7 - Étude sur la conformité locale de la masse d’eau Bièvre. - Convention de constitution d’un groupement de commandes. 2019 DPE 27 - Convention quadripartite de fourniture d'eau potable de secours entre Ville de Paris et sa régie "Eau de Paris" et le SEDIF et son délégataire VEDIF. 2019 DPE 38 - Protocole d'engagement visant à l'amélioration de la qualité de la Seine et de la Marne en vue de l'ouverture de baignades pérennes dans la métropole parisienne. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la qualité de la Seine et de la Marne. Voeu déposé par l'Exécutif. 2019 DAC 62 - Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93). 2019 DAC 387 - Subventions sollicitées auprès de l’État. - Ministère de la Culture. - Direction régionale des Affaires culturelles. - Projets innovants portés par le Conservatoire à rayonnement régional de Paris. 2019 DAC 399 - Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Gentilly (94) à l’établissement public de coopération culturelle Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2019 DVD 42 - Prolongement du RER Eole à l'Ouest. - Convention relative au financement des travaux n° 4. 2019 DVD 44 - Prolongement de la ligne 14 à mairie de Saint-Ouen. - Avenant n° 2 au protocole cadre et convention de financement n° 4. 2019 DVD 49 - Prolongement de la ligne de métro n° 11. - Convention de financement des travaux n° 2. 2019 DVD 57 - Porte d'Aubervilliers (19e). - Contrat de concession pour l'installation de bornes GNV dans deux stations-services avec la société Total Marketing France.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 82 - Subventions de fonctionnement et convention tripartite avec Emmaüs Solidarité et Singa France pour la préfiguration de la Maison des réfugiés.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 9 - Optimisation de la collecte sélective des papiers et emballages ménagers - Contrat avec CITEO.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'interpellation d'un jeune dans le 20e.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux revêtements de chaussées et trottoirs dans le 17e.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 135 - Dénomination place Harvey Milk (4e).

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux rémunérations à "Paris-Habitat OPH".

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

QE 2019-08 Question de Catherine LECUYER à Mme la Maire de Paris relative à l’occupation illégale du gymnase Roquépine depuis fin janvier 2019.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 155 - Stade Jean Bouin (16e). - Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S. "SFP Gestion".

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à un bilan des zones débitumées.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un référendum d'initiative partagée sur la privatisation d'Aéroports de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal