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Création de l’association CORDEES et autorisation d’adhésion de la Ville de Paris à cette association
Déliberation
2019 SG 29-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (20ème) Subvention (193 350 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 70-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (14ème) Subvention (167 594 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 64-1
Conseil municipal
Modification de la délibération 2008DRH3 relative au remboursement des frais de déplacements et de changement et de résidence des agents de la Ville de paris
Déliberation
2019 DRH 17-1
Conseil municipal
Secteur Beaugrenelle (15e) - Piscine René et André Mourlon - Régularisations foncières.
Déliberation
2019 DU 9-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation
2019 DLH 82-5
Conseil municipal
Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Mise en place de la participation employeur (allocation Prévoyance)
Déliberation
2019 DRH 37-1
Conseil municipal
Subvention (1.700 euros) et convention avec l’association des commerçants de la rue de l'Annonciation et des rues adjacentes pour les illuminations de fin d’année 2018 (16e).
Déliberation
2019 DAE 137-1
Conseil municipal
Camions-restauration - fixation des tarifs d’occupation temporaire du domaine public municipal
Déliberation
2019 DAE 201-1
Conseil municipal
Subventions (24.000 euros) et avenant avec l’association Centre Mandapa (13e).
Déliberation
2019 DAC 136-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (3ème) Subvention (16 772 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 55-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (2ème) Subvention (15 078 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2019 DASCO 54-1
Conseil municipal
Subventions (54.800 euros) à 21 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.
Déliberation
2019 DJS 53-2
Conseil municipal
Centres Paris Anim’ Interclub et La Jonquière et son antenne Louis Loucheur (17e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.
Déliberation
2019 DJS 120-1
Conseil municipal
Subventions (109.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs et de résidence avec 3 clubs de natation.
Déliberation
2019 DJS 41-1
Conseil municipal
Subvention (180 254 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).
Déliberation
2019 DFPE 90-1
Conseil municipal
Subvention (103.168 euros), prorogation et avenant n°3 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).
Déliberation
2019 DFPE 130-1
Conseil municipal
Subvention (41.000 euros) et avenant n°2 avec l’association Dessine Moi Un Mouton (20e) .
Déliberation
2019 DASES 23-1
Conseil municipal
Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (8.000 euros) à 2 associations du 11e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville
Déliberation
2019 DDCT 55-1
Conseil municipal
Protocole d’accord transactionnel avec l’association « We Love Green » suite à la dégradation des terrains de football occasionnée par la tenue du festival de 2016.
Déliberation
2019 DJS 158-1
Conseil municipal