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relatif à l’évolution de la gestion du bâtiment M1D, sis 20 rue Primo Levi (13e).

JUIN 2019
Déliberation
V .209
Conseil municipal

relatif à l'activité de l'établissement Concrete.

JUIN 2019
Déliberation
V .210
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à James Baldwin.

JUIN 2019
Déliberation
V .217
Conseil municipal

relatif à la dénomination Yvonne Godard d'une nouvelle piscine (20e).

JUIN 2019
Déliberation
V .214
Conseil municipal

relatif aux nuisances du chantier RATP de la station de métro Pyrénées.

JUIN 2019
Déliberation
V .240
Conseil municipal

relatif à l’implantation et à l’animation d’une conciergerie sociale et solidaire (11e).

JUIN 2019
Déliberation
V .203
Conseil municipal

Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DFA 45-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement - compte de gestion de l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DPE 19-1
Conseil municipal

Budget annexe de l'Eau - compte administratif de l'exercice 2018.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DPE 20-1
Conseil municipal

Vœu relatif à la régulation de l’activité des opérateurs de location de trottinettes électriques

JUIN 2019
Déliberation
V .244
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de la ligne ferroviaire Perpignan-Rungis

JUIN 2019
Déliberation
V .224
Conseil municipal

Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 74-6
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Julien Lauprêtre (12e).

JUIN 2019
Déliberation
V .215
Conseil municipal

relatif aux moyens de la police nationale dans le 19e.

JUIN 2019
Déliberation
V .229
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à l’École théorique et pratique en électromécanique Bréguet (15e).

JUIN 2019
Déliberation
V .220
Conseil municipal

relatif à des rencontres des personnes âgées, dépendantes ou en situation de handicap avec des chiens.

JUIN 2019
Déliberation
V .235
Conseil municipal

Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I

JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 74-8
Conseil municipal

Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société EKO EVENTS.

JUIN 2019
Déliberation
2019 DJS 132-1
Conseil municipal

2019 SG 37 - Communication sur la Métropole. Voeu déposé par le groupe SOCA relatif au Grand Paris Express. 2019 SG 15 - Conventions de coopération. 2019 SG 21 - Versement de la contribution 2019 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris" (300.000 euros). 2019 SG 31 - Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans les communes de Malakoff, Montreuil et Saint-Maurice. 2019 SG 33 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs. 2019 SG 35 - Approbation d’un avenant à la convention de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis. 2019 DPE 7 - Étude sur la conformité locale de la masse d’eau Bièvre. - Convention de constitution d’un groupement de commandes. 2019 DPE 27 - Convention quadripartite de fourniture d'eau potable de secours entre Ville de Paris et sa régie "Eau de Paris" et le SEDIF et son délégataire VEDIF. 2019 DPE 38 - Protocole d'engagement visant à l'amélioration de la qualité de la Seine et de la Marne en vue de l'ouverture de baignades pérennes dans la métropole parisienne. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la qualité de la Seine et de la Marne. Voeu déposé par l'Exécutif. 2019 DAC 62 - Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93). 2019 DAC 387 - Subventions sollicitées auprès de l’État. - Ministère de la Culture. - Direction régionale des Affaires culturelles. - Projets innovants portés par le Conservatoire à rayonnement régional de Paris. 2019 DAC 399 - Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Gentilly (94) à l’établissement public de coopération culturelle Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er). 2019 DVD 42 - Prolongement du RER Eole à l'Ouest. - Convention relative au financement des travaux n° 4. 2019 DVD 44 - Prolongement de la ligne 14 à mairie de Saint-Ouen. - Avenant n° 2 au protocole cadre et convention de financement n° 4. 2019 DVD 49 - Prolongement de la ligne de métro n° 11. - Convention de financement des travaux n° 2. 2019 DVD 57 - Porte d'Aubervilliers (19e). - Contrat de concession pour l'installation de bornes GNV dans deux stations-services avec la société Total Marketing France.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 82 - Subventions de fonctionnement et convention tripartite avec Emmaüs Solidarité et Singa France pour la préfiguration de la Maison des réfugiés.

JUIN 2019
Débat
Conseil municipal