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Conseil municipal (1016)
Document
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Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I
JUIN 2019
Déliberation
2019 DLH 74-3
Conseil municipal
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421.7ko
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relatif à la mendicité infantile. (POZZO DI BORGO)
JUIN 2019
Déliberation
V .261
Conseil municipal
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131.1ko
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relatif à l'intégrité paysagère de la rue de Bellevue (19e).
JUIN 2019
Déliberation
V .268
Conseil municipal
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157.1ko
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relatif à l'intégrité paysagère de la rue de Bellevue.
JUIN 2019
Déliberation
V .267
Conseil municipal
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156.9ko
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Vœu relatif à l’hébergement et à la prévention des expulsions locatives
JUIN 2019
Déliberation
V .264
Conseil municipal
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158.9ko
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relatif à l'espace d'exploitation de Lafarge Béton sur le port de Javel Bas (15e).
JUIN 2019
Déliberation
V .271
Conseil municipal
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155.5ko
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relatif à l'indemnisation des commerçants du quartier Notre-Dame.
JUIN 2019
Déliberation
V .205
Conseil municipal
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92.5ko
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relatif à la mise en œuvre de l'expérimentation de la préemption des baux et fonds commerciaux dans les quartiers populaires.
JUIN 2019
Déliberation
V .206
Conseil municipal
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77.1ko
pdf
relatif à la pérennisation du Lieu de mise à l’abri des familles à la rue, 20 rue de Santeuil.
JUIN 2019
Déliberation
V .260
Conseil municipal
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90.8ko
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JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne ferroviaire MIN de Rungis-Perpignan. Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif au maintien de la ligne "train des primeurs" Perpignan-Rungis. Voeu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAC 748 - Subvention (56.018.895 euros) pour l’établissement public "Paris Musées", chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 147 - Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2019 entre l'Etat et la Ville de Paris relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du R.S.A.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au projet de suppression d'Autotrain.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
QE 2019-05 Question de Céline BOULAY-ESPERONNIER à Mme la Maire de Paris relative à la situation préoccupante de l’école élémentaire d’application Murat.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DJS 144 - Personnels éducateurs des activités physiques et sportives (spécialité sports pour tous) de la DJS. - Modification des modalités d’organisation du travail.
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au prolongement de la ligne de bus 163 dans le 17e. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants Relatif au terminus de la ligne de bus 163 situé Place Charles-Fillion (17e).
JUIN 2019
Débat
Conseil municipal
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