500 résultats
relatif à la préservation du parc de logements sociaux.
Déliberation
V .322
Conseil municipal
Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.
Déliberation
2018 DFA 24-2
Conseil municipal
relatif à l'accès à l'enseignement supérieur et aux choix des filières. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH)
Déliberation
V .333
Conseil municipal
relatif à la directive européenne "équilibre entre vie professionnelle et vie privée". (MAQUOI, CHERKI, DASPET, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH, BONNET-OULALDJ, BEGUE)
Déliberation
V .334
Conseil municipal
relatif à la transparence du service Vélib'.
Déliberation
V .315
Conseil municipal
relatif à l'immeuble 27 rue Saint Quentin (10e).
Déliberation
V .321
Conseil municipal
Compte administratif 2017 et compte de gestion 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2018 DASES 63-1
Conseil général
Service techniques des TAM - Compte administratif 2017 du budget annexe.
Déliberation
2018 DILT 2-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 90.
Déliberation
V .316
Conseil municipal
relatif à un hommage à Mark Ashton.
Déliberation
V .283
Conseil municipal
relatif à l'encadrement des activités de location en free-floating.
Déliberation
V .314
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Franck Bauer.
Déliberation
V .296
Conseil municipal
relatif à la dépénalisation universelle de l'homosexualité.
Déliberation
V .281
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Nicole Fontaine.
Déliberation
V .298
Conseil municipal
relatif à la Marche des Fiertés 2018.
Déliberation
V .277
Conseil municipal
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.
Déliberation
2018 DFA 8-3
Conseil général
Compte de gestion 2017 municipal du DRFiP.
Déliberation
2018 DFA 30-1
Conseil municipal
relatif aux directives anticipées.
Déliberation
V .319
Conseil municipal
Acquisition de vêtements de travail à destination des personnels techniques, scientifiques et spécialisés des services de la Préfecture de police et du SGAMI Ile de France. .
Déliberation
2018 PP 51-1
Conseil municipal
Fourniture de de matériels destinés à l’approvisionnement des magasins de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Déliberation
2018 PP 47-1
Conseil municipal