Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2018 (748)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (96)
Conseil municipal (652)
Document
Débat (274)
Déliberation (474)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2018 DAE 197 - SG - Subvention de fonctionnement (350.000 euros), et convention avec l’association Les Canaux (19e).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DPSP 3 - Subventions (210.000 euros) et conventions avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d’infractions pénales et du terrorisme.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 SG 29 - Convention de partenariat avec l’association "CM 98" - "Journée nationale en hommage aux victimes de l’esclavage" du 23 mai 2018.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au chômage des jeunes dans les quartiers difficiles.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe LRI relatif au projet de base logistique urbaine ferroviaire.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 3e Commission.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au retour de l'overflow.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pascal CHERKI, Mmes Virginie DASPET, Nathalie MAQUOI, Carine PETIT, les groupes PCF-FG et GEP relatif aux incidents survenus au lycée Arago. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif aux incidents survenus au lycée Arago. Vœu déposé par M. Pascal CHERKI, Mmes Virginie DASPET, Nathalie MAQUOI, Carine PETIT, M. Yves CONTASSOT, Mmes Sandrine MÉES et Marie ATALLAH relatif à l'accès à l'enseignement supérieur et aux choix des filières.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'attribution à Nabeel RAJAB de la Citoyenneté d'honneur de la Ville.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DDCT 81 - DAE - Subventions (80.000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14e, 18e et 19e arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10e, 11e, 20e).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'école d'Alembert.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Franck Bauer.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DEVE 63 - DFA - Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2017.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
-28
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
179.6ko
pdf
-8
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
121.2ko
pdf
Examen des comptes administratifs et de gestion de la Ville et du Département de Paris. 2018 DRH 54 - Rapport social 2017. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'intégration des effectifs des organismes extérieurs au rapport social.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DAC 565 - Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|