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relatif à l'accès à la procréation médicalement assistée.
JUIN 2018
Déliberation
V .278
Conseil municipal
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77.4ko
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relatif à une dénomination en hommage à Mado Robin.
JUIN 2018
Déliberation
V .297
Conseil municipal
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80ko
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Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2018 du budget annexe.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DILT 3-1
Conseil municipal
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110.9ko
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relatif à un bleu budgétaire sur la communication.
JUIN 2018
Déliberation
V .292
Conseil municipal
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72.7ko
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Modif délib n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 fixation rég indemnitaire tenant cpte fonctions, sujétions, expertise et engagement prof en faveur des personnels relevant statut des AP de la PP.
JUIN 2018
Déliberation
2018 PP 50-1
Conseil municipal
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62.8ko
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relatif au déploiement de caméras de vidéosurveillance.
JUIN 2018
Déliberation
V .302
Conseil municipal
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33.6ko
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relatif aux campagnes de lobbying de l'industrie agro-chimique.
JUIN 2018
Déliberation
V .300
Conseil municipal
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24.4ko
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Budget annexe de l'Eau - Budget supplémentaire 2018.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DPE 19-2
Conseil municipal
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45ko
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relatif à la sécurité dans le quartier Clichy-Batignolles.
JUIN 2018
Déliberation
V .304
Conseil municipal
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21.5ko
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relatif au dispositif "Opération tranquillité vacances".
JUIN 2018
Déliberation
V .305
Conseil municipal
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22.2ko
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Versement d’une subvention de fonctionnement à la BSPP
JUIN 2018
Déliberation
2018 PP 48-1
Conseil municipal
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46.1ko
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Don à la BSPP d’un simulateur de conduite par GMF Assurances.
JUIN 2018
Déliberation
2018 PP 52-1
Conseil municipal
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46ko
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Budget Annexe du Fossoyage - Compte de Gestion 2017.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DEVE 64-2
Conseil municipal
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30.1ko
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2018 SG 14 - Avenant n° 2 à la convention relative à l’occupation du domaine public par l’Etat et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre du Plan de Vidéo Protection de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au déploiement de caméras de vidéosurveillance. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au renforcement du plan.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DASES 166 G - Subventions (36.430 euros) à treize associations qui interviennent dans le cadre du "Mois parisien du handicap 2018".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe DP relatif au blocage des universités.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DAE 199 - Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - Attribution de délégation de service public.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'encadrement des activités de location en "free-floating".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en œuvre du Plan Climat dans les crèches et les écoles.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Hommage à M. Ronan Gosnet et aux autres victimes de l'attentat perpétré le 12 mai 2018 à Paris.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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