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Caisse des Écoles (15e)-Solde de la subvention 2017 (8 968 euros) pour la restauration scolaire.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 29-1
Conseil général
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45.6ko
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Caisse des écoles (13e)-Solde de la subvention 2017 (129.746 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire
JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 61-1
Conseil municipal
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45.2ko
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Subvention et avenant n° 2 (31 153 euros) avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
JUIN 2018
Déliberation
2018 DFPE 160-1
Conseil municipal
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71ko
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Subvention (54.108 euros) et avenant n°2 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).
JUIN 2018
Déliberation
2018 DFPE 57-1
Conseil municipal
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70.9ko
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Caisse des Ecoles (14ème) - Subvention (127 752 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 42-1
Conseil municipal
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69.1ko
pdf
Caisse des Ecoles (7ème) - Subvention (9 401 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 35-1
Conseil municipal
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69.3ko
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Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 24-1
Conseil municipal
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593.7ko
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relatif à la préservation du parc de logements sociaux.
JUIN 2018
Déliberation
V .322
Conseil municipal
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30ko
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Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 24-2
Conseil municipal
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433ko
pdf
relatif à l'accès à l'enseignement supérieur et aux choix des filières. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH)
JUIN 2018
Déliberation
V .333
Conseil municipal
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34ko
pdf
relatif à la directive européenne "équilibre entre vie professionnelle et vie privée". (MAQUOI, CHERKI, DASPET, PETIT, CONTASSOT, MEES, ATALLAH, BONNET-OULALDJ, BEGUE)
JUIN 2018
Déliberation
V .334
Conseil municipal
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30.3ko
pdf
relatif à la transparence du service Vélib'.
JUIN 2018
Déliberation
V .315
Conseil municipal
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20.9ko
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relatif à l'immeuble 27 rue Saint Quentin (10e).
JUIN 2018
Déliberation
V .321
Conseil municipal
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32.7ko
pdf
Compte administratif 2017 et compte de gestion 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DASES 63-1
Conseil général
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77.2ko
pdf
Service techniques des TAM - Compte administratif 2017 du budget annexe.
JUIN 2018
Déliberation
2018 DILT 2-1
Conseil municipal
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62.4ko
pdf
relatif à la mise en œuvre des vœux anti-carbone.
JUIN 2018
Déliberation
V .287
Conseil municipal
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324.7ko
pdf
en réponse à l'amendement 2 relatif à la création de vélos boxes supplémentaires.
JUIN 2018
Déliberation
V .273
Conseil municipal
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239.5ko
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en réponse au voeu 46.
JUIN 2018
Déliberation
V .289
Conseil municipal
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157.9ko
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relatif aux catacombes.
JUIN 2018
Déliberation
V .293
Conseil municipal
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154.6ko
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relatif à une dénomination en hommage à Pierre Seel.
JUIN 2018
Déliberation
V .280
Conseil municipal
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80.4ko
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