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Projet d’un démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales "LIFE ADSORB" dans le Bois de Boulogne (16e)-Convention de financement avec l'Union européenne
Déliberation
2018 DPE 33-1
Conseil municipal
Passage Forceval (19e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Boîtes à Vélo Paris Ile de France. Convention de transfert MOA avec la ville de Pantin.
Déliberation
2018 DVD 6-1
Conseil municipal
Déclassement d'un terrain 74 rue de Reuilly (12e).
Déliberation
2018 DU 136-1
Conseil municipal
Autorisation de signer un protocole transactionnel indemnitaire avec la SAS Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique (SEGL), 3 bis rue Papin 75003 Paris
Déliberation
2018 DAC 547-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP.
Déliberation
R.36
Conseil municipal
Subventions (655 201 euros) au bénéfice de 9 associations mettant en œuvre des actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies . Conventions et avenants.
Déliberation
2018 DASES 115-1
Conseil général
Location de l’immeuble 2, rue Hégésippe Moreau/17, rue Ganneron (18e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 135-1
Conseil municipal
Réalisation 203-205 boulevard Vincent Auriol (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Octroi de garantie pour un prêt bancaire.
Déliberation
2018 DLH 153-1
Conseil municipal
Canal St Denis à Saint Denis (93). Convention d'occupation du domaine public fluvial avec la société RFM.
Déliberation
2018 DVD 52-1
Conseil municipal
Subvention (35 000 euros) et convention avec l'association « Loisirs Pluriel de Paris 19è » (19è) qui agit dans l’organisation des loisirs à destination d’enfants en situation de handicap .
Déliberation
2018 DASES 175-1
Conseil général
Subvention (20.000 euros) à l’association Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie.
Déliberation
2018 DAC 322-1
Conseil municipal
Expérimentation de stations de tri « TRILIB’ » à Paris (2e, 13e, 18e et 19e) - Convention de partenariat avec CITEO pour la poursuite de l’expérimentation
Déliberation
2018 DPE 24-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) à l’association Compagnie Les Toupies (12e).
Déliberation
2018 DAC 315-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Conseil de l’Immobilier.
Déliberation
R.35
Conseil municipal
Location de l'immeuble 5, rue Sidi Brahim (12e) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 134-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 81, rue des Martyrs (18e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2018 DLH 129-1
Conseil municipal
Location d’immeubles passage Petit Cerf (17e) à la RIVP – avenants à baux emphytéotiques.
Déliberation
2018 DLH 131-1
Conseil municipal
Subventions (298.000 euros) et conventions avec Paris Habitat et l’association Emmaüs Alternatives pour l’ouverture de la ressourcerie l’Aternative (2e), mandatée en SIEG.
Déliberation
2018 DAE 191-1
Conseil municipal
ZAC Joseph Bédier (13e) - Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement - Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour remise anticipée de locaux provisoires à la DJS.
Déliberation
2018 DU 116-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 12-18, bd de Fort de Vaux (17e) à ADOMA-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation
2018 DLH 137-1
Conseil municipal