Débat-Délibs

Budget annexe de l'Assainissement - Compte de gestion 2017.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DPE 16-2

Conseil municipal

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Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2017.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DEVE 63-2

Conseil municipal

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Compte administratif

JUIN 2018

Déliberation

2018 PP 28-1

Conseil municipal

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Compte administratif

JUIN 2018

Déliberation

2018 PP 28-2

Conseil municipal

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Compte de gestion

JUIN 2018

Déliberation

2018 PP 27-1

Conseil municipal

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En réponse au voeu n° 65.

JUIN 2018

Déliberation

V .303

Conseil municipal

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53.3ko pdf

Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 12883 euros.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DAE 193-1

Conseil municipal

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relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro.

JUIN 2018

Déliberation

V .301

Conseil municipal

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Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 109 672,63 euros

JUIN 2018

Déliberation

2018 DVD 68-1

Conseil municipal

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Indemnisations amiables de AXA et HISCOX, subrogées dans les droits de leur assuré respectif, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUIN 2018

Déliberation

2018 DASCO 72-1

Conseil municipal

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Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUIN 2018

Déliberation

2018 DJS 170-1

Conseil municipal

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Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une œuvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque (14e).

JUIN 2018

Déliberation

2018 DAJ 8-1

Conseil municipal

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Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale sur le muret situé devant l'école maternelle Boulard (14e).

JUIN 2018

Déliberation

2018 DAJ 6-1

Conseil municipal

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Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale directement apposée sur le gymnase Auguste Renoir (14e).

JUIN 2018

Déliberation

2018 DAJ 7-1

Conseil municipal

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II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la délégation de service public Autolib'. IX - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative au Syndicat mixte Autolib' Vélib' Métropole - S.A.V.M.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

2018 DAC 143 Subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'association ICI (18e).

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la réforme du stationnement.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de dénomination des rues et places publiques.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

2018 DAE 64 - Subvention (14.000 euros) à la Chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France (1er) pour l’organisation de l’édition 2018 du Carrousel des métiers d’art et de création.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

JUIN 2018

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Budget annexe de l'Assainissement - Compte de gestion 2017.

Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2017.

Compte administratif

Compte administratif

Compte de gestion

En réponse au voeu n° 65.

Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 12883 euros.

relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 109 672,63 euros

Indemnisations amiables de AXA et HISCOX, subrogées dans les droits de leur assuré respectif, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une œuvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque (14e).

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale sur le muret situé devant l'école maternelle Boulard (14e).

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale directement apposée sur le gymnase Auguste Renoir (14e).

II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la délégation de service public Autolib'. IX - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative au Syndicat mixte Autolib' Vélib' Métropole - S.A.V.M.

2018 DAC 143 Subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'association ICI (18e).

I - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la réforme du stationnement.

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de dénomination des rues et places publiques.

2018 DAE 64 - Subvention (14.000 euros) à la Chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France (1er) pour l’organisation de l’édition 2018 du Carrousel des métiers d’art et de création.

Compte rendu de la 7e Commission.

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Débat Delib

500 résultats

Budget annexe de l'Assainissement - Compte de gestion 2017.

Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2017.

Compte administratif

Compte administratif

Compte de gestion

En réponse au voeu n° 65.

Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 12883 euros.

relatif à la publicité pour des aliments gras, sucrés ou salés dans le métro.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 109 672,63 euros

Indemnisations amiables de AXA et HISCOX, subrogées dans les droits de leur assuré respectif, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une œuvre artistique directement apposée sur les plaques en métal du square Georges Lamarque (14e).

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale sur le muret situé devant l'école maternelle Boulard (14e).

Approbation du contrat de concession de droits d'auteur portant sur la création d'une fresque murale directement apposée sur le gymnase Auguste Renoir (14e).

II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à la délégation de service public Autolib'. IX - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative au Syndicat mixte Autolib' Vélib' Métropole - S.A.V.M.

2018 DAC 143 Subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'association ICI (18e).

I - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la réforme du stationnement.

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de dénomination des rues et places publiques.

2018 DAE 64 - Subvention (14.000 euros) à la Chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Ile-de-France (1er) pour l’organisation de l’édition 2018 du Carrousel des métiers d’art et de création.

Compte rendu de la 7e Commission.