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relatif à Noura Hussein. (CHERKI, DASPET, MAQUOI, PETIT)
Déliberation
V .339
Conseil municipal
Approbation et signature d’une convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile à Paris 15e.
Déliberation
2018 DFPE 153-1
Conseil municipal
relatif aux critères d'accès à l'hébergement en Île-de-France.
Déliberation
V .324
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 118.
Déliberation
V .325
Conseil municipal
relatif à la situation Porte de la Chapelle. (MEHAL, BOURNAZEL, HONORE)
Déliberation
V .330
Conseil municipal
relatif à l'association UTOPIA 56.
Déliberation
V .340
Conseil municipal
relatif au blocage des universités.
Déliberation
V .337
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 90.
Déliberation
V .316
Conseil municipal
relatif à un hommage à Mark Ashton.
Déliberation
V .283
Conseil municipal
relatif à l'encadrement des activités de location en free-floating.
Déliberation
V .314
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Franck Bauer.
Déliberation
V .296
Conseil municipal
relatif à la dépénalisation universelle de l'homosexualité.
Déliberation
V .281
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Nicole Fontaine.
Déliberation
V .298
Conseil municipal
relatif à la Marche des Fiertés 2018.
Déliberation
V .277
Conseil municipal
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.
Déliberation
2018 DFA 8-3
Conseil général
Compte de gestion 2017 municipal du DRFiP.
Déliberation
2018 DFA 30-1
Conseil municipal
Autorisa° signer marchés publ à conclure avec attribut. désignés par com. appel offres de ville de P. et/ou marchés publ. lancés svt procéd prévue au I ou au II de l’art 30 décret 2016-360 du 25/03/16
Déliberation
2018 PP 49-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2018.
Déliberation
2018 DPE 20-2
Conseil municipal
Versement d’une subvention d’équipement à la BSPP
Déliberation
2018 PP 46-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - Compte administratif 2017.
Déliberation
2018 DPE 15-2
Conseil municipal