429 résultats
Budget annexe du fossoyage - Compte Administratif 2015.
Déliberation
2016 DEVE 42-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Assainissement - Compte administratif 2015
Déliberation
2016 DPE 9-1
Conseil municipal
Modifications statutaires de la SETE en vue de sa transformation en société publique locale (SPL)
Déliberation
2016 DFA 105-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Assainissement - Compte de gestion 2015.
Déliberation
2016 DPE 10-1
Conseil municipal
Budget annexe du fossoyage - Compte de gestion 2015.
Déliberation
2016 DEVE 44-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’Eau - Compte de gestion 2015.
Déliberation
2016 DPE 12-1
Conseil municipal
Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités
Déliberation
2016 DPP 7-1
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.
Déliberation
2016 DILT 13-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-5
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).
Déliberation
2016 DAC 122-1
Conseil municipal
Subvention (400 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme
Déliberation
2016 DAE 286-1
Conseil municipal
États spéciaux d’arrondissement - Compte de gestion 2015 du DRFIP.
Déliberation
2016 DFA 96-1
Conseil municipal
Subvention (22.500 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e).
Déliberation
2016 DAE 68-1
Conseil municipal
Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers
Déliberation
2016 DLH 153-3
Conseil municipal
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2016 DLH 117-2
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (13.400 euros) à 4 associations et au Centre d’action sociale de la Ville de Paris (19e).
Déliberation
2016 DDCT 60-1
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e).
Déliberation
2016 DJS 205-1
Conseil municipal
Subventions (35.000 euros) et conventions à deux associations locales (7e).
Déliberation
2016 DJS 57-1
Conseil municipal
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation
2016 DAE 272-7
Conseil municipal
Subventions et conventions (67.500 euros) à deux associations localisées (17e).
Déliberation
2016 DJS 67-1
Conseil municipal