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Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation
2016 DU 138-2
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association Union des Musiciens de Jazz (13e) et subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d'expression française.
Déliberation
2016 DAC 128-1
Conseil municipal
Modification de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes
Déliberation
2016 DRH 55-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel de gestion de l’Etat Civil Cityweb-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation
2016 DSTI 5-1
Conseil municipal
Subvention (240.079 euros) et avenant n°1 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil « A Petits Pas » au 6/8, impasse du curé (18e).
Déliberation
2016 DFPE 47-1
Conseil municipal
Subventions (192.231 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 39-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4e), avenant à convention.
Déliberation
2016 DAC 666-1
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 5 relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques.
Déliberation
V .139
Conseil municipal
En réponse au V n° 15 relatif aux crédits du budget participatif.
Déliberation
V .144
Conseil municipal
Subventions et avenants (617 476 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2016 DFPE 105-1
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 10 relatif à la subvention du Paris - Levallois Basket.
Déliberation
V .142
Conseil municipal
Subvention (680.530 euros) et convention avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (13e).
Déliberation
2016 DFPE 116-1
Conseil municipal
Subvention (73.889 euros) et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).
Déliberation
2016 DFPE 122-1
Conseil municipal
Subvention (52 989 euros) et avenant n° 3 avec l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e).
Déliberation
2016 DFPE 99-1
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n° 9 relatif à la déprécarisation des agents de nettoyage.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
Subventions (10 000 euros) à l’association "Inter-associative Lesbiennes Gais Bi et Trans (Inter-LGBT)" et signature d'une convention.
Déliberation
2016 DDCT 75-1
Conseil municipal
Subvention (165.650 euros) et avenant n°3 avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).
Déliberation
2016 DFPE 88-1
Conseil municipal
Subvention (47.807 euros) et avenant n°3 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).
Déliberation
2016 DFPE 121-1
Conseil municipal
Subvention (102 280 euros) et avenant n° 3 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e).
Déliberation
2016 DFPE 101-1
Conseil municipal
Subvention (52.601 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale (18e).
Déliberation
2016 DFPE 166-1
Conseil municipal