429 résultats
Compte Administratif
Déliberation
2016 PP 27-2
Conseil municipal
Convention groupement commandes avec services Etat de la PP concernant la tierce maintenance applicative, fourniture licences et services associés solution gestion électronique des documents EGEON.
Déliberation
2016 PP 32-1
Conseil municipal
Compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de Police.
Déliberation
2016 PP 26-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 55 780,73 euros.
Déliberation
2016 DVD 75-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables pour des dommages subis sur le réseau public fluvial de la Ville de Paris par les bateaux LUXOR, ISARNO, FRATELLINO et CORINTH MISRAL.
Déliberation
2016 DVD 85-1
Conseil municipal
Indemnisations amiables en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2016 DDCT 56-1
Conseil municipal
22 rue Geoffroy l’Asnier (4e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2016 DLH 46-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2016 DEVE 66-1
Conseil municipal
Cession, à titre gratuit, d’un cheval de réforme à l’association Les amis des chats-Convention de don.
Déliberation
2016 DEVE 79-1
Conseil municipal