429 résultats
relatif à la nouvelle dénomination de la gare de Paris-Bercy.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
relatif à l'installation de sanitaires à proximité du carré des biffins Porte Montmartre.
Déliberation
V .171
Conseil municipal
relatif aux agréments de l'Etat pour la construction de bureaux.
Déliberation
V .186
Conseil municipal
Modification de plusieurs dispositions statutaires applicables aux corps des adjoints techniques et des techniciens supérieurs de la préfecture de police.
Déliberation
2016 PP 33-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d’organisation, la nature et le programme des épreuves de l’examen professionnel exceptionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur
Déliberation
2016 PP 34-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la PP
Déliberation
2016 PP 37-1
Conseil municipal
Modification de la délibération n° 2005 PP 8-1° et abrogation de délibération n°2005 PP 8-2° des 7 et 8 février 2005 relatives dispositions statutaires emploi de Médecin chef et Médecin chef adjoint
Déliberation
2016 PP 36-1
Conseil municipal
BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la base d’instruction sur le site de Limeil-Brévannes (94450) - Individualisation d’une autorisation de programme.
Déliberation
2016 PP 31-1
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.
Déliberation
2016 PP 30-1
Conseil municipal